18 Octobre

Réunion du Conseil Municipal du lundi 18 octobre

Réunion du Conseil Municipal du lundi 18 octobre
La dernière réunion du Conseil Municipal s'est tenue le lundi 18 octobre à 18h30 à La Source, salle de l'Atrium.
A l'ordre du jour :

- Chambre Régionale des Comptes (CRC) - rapport sur les actions entreprises suite aux recommandations issues du contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Roncq 
- Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation 
- Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un(e) Directeur(trice) des affaires financières Conseil municipal - personnel municipal - adhésion à la prestation chômage - conventionnement avec le Centre de Gestion du Nord 
- Personnel municipal - levée de prescription quadriennale de trois créances de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) 
- Exercice budgétaire 2021- décision modificative n° l - ajustements de crédits 
- Partenariat municipal avec diverses associations - subventionnement 2021 - matérielle - subventionnement 2021 - 4ème versement
- Missions d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS) - externalisation temporaire Attribution d'une subvention foncière au profit de Vilogia - opération « la Manufacture » - 301, rue de Lille Rue de la Briqueterie - reliquat des espaces communs du lotissement - cession de la parcelle AK 632 Projet piscine familiale - opération de forages sur un terrain agricole en exploitation - indemnisation de l'exploitant concerné
- Commerces de détail - dérogation à la règle du repos dominical - année 2022
- Rapport annuel de la Commission Communale d' Accessibilité - année 2020 - information du Conseil Municipal

Retrouvez l'intégralité de ce Conseil en haut à droite de cet article
Photo non disponible
DERNIERS ARTICLES