Conseil municipal du 27 mai 2019

Lundi, 10 Juin 2019 01:00

TITRE DATE DE DECISION CONTRÔLE DE LEGALITE DOCUMENTS Personnel municipal – mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – erreur matérielle 27-mai-19 31-mai-19 délibération Personnel municipal – levée de prescription quadriennale de deux créances de la CNRACL et d'une créance de la CAREL 27-mai-19 31-mai-19 délibération Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 27-mai-19 31-mai-19 délibération Transformation du Centre Technique Municipal en Pôle de ressources – dénomination du site « La Source » 27-mai-19 31-mai-19 délibération Bibliothèque et artothèque – charte informatique et multimédia – règlement intérieur : modification – tarification : actualisation 27-mai-19 31-mai-19 délibération Personnel municipal – extension des horaires et jours d'ouverture du Pôle de ressources – modification du cycle de travail des agents 27-mai-19 31-mai-19 délibération Mise en place du dispositif « rythme ma bibliothèque » par la Métropole Européenne de Lille (MEL) afin d'accompagner les communes pour l'amélioration de l'accessibilité horaire de leur bibliothèque municipale 27-mai-19 31-mai-19 délibération Partenariat culturel entre la Ville de Roncq et la compagnie La Virgule – conventionnement à conclure 27-mai-19 31-mai-19 délibération Adhésion au dispositif de la centrale d'achat métropolitaine 27-mai-19 31-mai-19 délibération Compte administratif de l'exercice 2018 27-mai-19 4-juin-19 délibération Compte de gestion de l'exercice 2018 27-mai-19 31-mai-19 délibération Affectation de l'excédent de l'exercice 2018 27-mai-19 31-mai-19 délibération Budget supplémentaire 2019 27-mai-19 4-juin-19 délibération Enseignement privé sous contrat – financement municipal – définition des forfaits 2019 27-mai-19 31-mai-19 délibération Convention intercommunale entre les villes de Neuville-en-Ferrain, Roncq et Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires – avenant n° 6   27-mai-19 31-mai-19 délibération Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (O.S.P) avec la SCIC KALÉIDE – consolidation des comptes pour la période allant du 1er janvier au                       31 décembre 2018 – avenant n°14 27-mai-19 31-mai-19 délibération Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (O.S.P) avec la SCIC KALÉIDE – financement provisionnel pour 2019 – dernier acompte - avenant n°15 27-mai-19 31-mai-19 délibération Location de salles municipales aux particuliers, aux associations et aux entreprises – actualisation de la tarification et nouvelles dispositions – intégration de nouvelles salles 27-mai-19 31-mai-19 délibération Service à la famille – tarification municipale – révision : restauration scolaire – A.L.S.H (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) – classes d'environnement – accueils périscolaires – A.M.I.S (Académie Municipale d'Initiation Sportive) 27-mai-19 31-mai-19 délibération Tarification municipale – Ecole Municipale de Musique - actualisation 27-mai-19 31-mai-19 délibération Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formation 2018 : consolidation des comptes - subventionnement 2019 : 3ème acompte 27-mai-19 31-mai-19 délibération Projet de RLPi (Règlement Local de Publicité intercommunal) arrêté par le Conseil Métropolitain – avis du Conseil Municipal 27-mai-19 31-mai-19 délibération Débat en Conseil Municipal sur les projets de Plan Local d'Urbanisme (PLU) des communes de Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes 27-mai-19 31-mai-19 délibération Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques et du règlement du SAGE MARQUE DEÛLE – avis du Conseil Municipal   27-mai-19 31-mai-19 délibération Rapport annuel de la commission communale accessibilité – année 2018 – information du Conseil Municipal 27-mai-19 31-mai-19