VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 30 septembre 2019 Imprimer Envoyer
Jeudi, 31 Octobre 2019 14:54
TITRE DATE DE DECISION CONTRÔLE DE LEGALITE DOCUMENTS
Conseil Municipal – organisation des commissions municipales – commission communale d’accessibilité – conférence intercommunale – désignation d’un nouveau représentant municipal issu de la liste Action Roncquoise Citoyenne 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des gens du voyage du Nord – avis du Conseil Municipal 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Exercice budgétaire 2019 – décision modificative n°1 – ajustements de crédits 30-sept-19 7-oct-19 délibération
annexe 1
annexe 2
annexe 3
annexe 4
Académie Municipale d’Initiation Sportive (AMIS) – conventionnement Ville/associations – consolidation des comptes période scolaire 2018/2019 – provision pour la période scolaire 2019/2020 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Chemin rural Dessauvages – cession partielle à la Clinique Saint-Roch 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Mise à disposition de terrains communaux pour la réalisation de mesures compensatoires au profit de Vinci immobilier – opération Charlet – 31 rue de la Latte 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Attribution d’une subvention foncière au profit de Notre Logis – opération 377 rue de Lille 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Adhésion au principe de la charte métropolitaine des antennes-relais 30-sept-19 4-oct-19 délibération
annexe
Mutualisation de la plateforme ENJOY-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l’attractivité des cœurs de Ville et des centres-bourgs – convention entre la MEL et la Ville de Roncq 30-sept-19 4-oct-19 délibération
Vœu de soutien au Centre Hospitalier Gustave Dron de Tourcoing face à la fermeture de la maternité  30-sept-19 4-oct-19 délibération
 
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