VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 17 février 2004 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 11:32

Le roncquois dans sa ville

Délégation du Conseil Municipal au Maire Dispositions prévues à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Actualisation;

Fiscalité 2004 – Vote des taux

Budget Primitif 2004

Attribution de subventions 2004

Lille Métropole Communauté Urbaine - Rapport d’évaluation des charges transférées relatives à la prise de compétence « Espace Naturel Métropolitain » - Avis

Lille Métropole Communauté Urbaine - Rapport d’ajustements dans l’évaluation des charges transférées relatives à la prise de compétence « Action de Développement Economique » - Avis

Aménagement de la ville et de la campagne

Syndicat Métropolitain des réseaux de Transport et Distribution d’Energies (S.I.M.E.R.E .) - Enfouissement de réseaux E.D.F. - Demande de participation du concessionnaire

Action d’Insertion – Partenariat avec CANAL – Année 2004

Fourrière animale – Convention avec la Ligue Protectrice des Animaux

Lutte contre les rats musqués – Adhésion de la commune au Groupement de Défense contre les Organismes Nuisibles (G.D.O.N.) de Radinghem-en-Weppes

 
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