VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 12 juillet 2005 Imprimer Envoyer
Lundi, 05 Février 2007 11:39

Le roncquois dans sa ville

Loi SRU - Article 55 - Engagement triennal de constructions - Années 2005/2006/2007

Aménagement du Centre-Bourg - Redynamisation du commerce de proximité et consolidation de l'habitat - Conclusion d'un bail emphytéotique administratif (BEA) avec la S.A. d'HLM "Notre Logis"

Lille Métropole Communauté Urbaine - Compétence "Équipements et réseaux d'équipements sportifs" - Transfert d'équipement : patinoire Serge-Charles - Évaluation des charges transférées : validation

Statut des élus locaux - Remboursement de frais - Frais de représentation au Maire

Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Énergie (S.I.M.E.R.E.) - Rénovation des relations entre cet établissement public de coopération intercommunale et les communes adhérentes - Comité syndical : nouvelles désignations de délégués

Tsunami - versement d'une subvention municipale

Équipements municipaux et voiries - Propositions de dénomination

Aménagement de la ville et de la campagne

Plan Local d'Urbanisme - Quartier du Blanc-Four - Emplacement réservé pour du logement - Demande de modification

Aménagement du Centre-Bourg - Attribution des travaux de compétence ville - Marchés négociés - Autorisation de signature

Rénovation de l'Hôtel de Ville - Mise en concurrence des travaux - Autorisation donnée au maire de souscrire les marchés correspondants

Aménagement d'un Centre Technique Municipal (CTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Opérations de travaux dans les bâtiments municipaux - Organisation de la commande publique correspondante - Marchés négociés - Autorisation de signature

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) - Mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Marque-Deûle - Définition du périmètre - Avis du Conseil Municipal

 
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