VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 10 avril 2007 Imprimer Envoyer
Vendredi, 11 Mai 2007 02:00

Le Roncquois dans sa ville

pdf Personnel municipal - Tableau des effectifs - Modification et actualisation

pdf Développement de l'administration électronique - Modernisation du contrôle de légalité - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec Monsieur le Préfet du Nord

pdf Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E.) – PLIE - Prolongation du protocole d'accord - 1er semestre 2007

pdf Réseau des piscines et centres aquatiques - Egal accès des scolaires à l'apprentissage de la natation - Conventionnement avec Lille Métropole Communauté Urbaine (L.M.C.U) - Versement du fonds de concours

pdf Challenge Raid - Action intercommunale - Partenariat avec l'Association pour les Loisirs des Jeunes (ALJ) de Linselles - Nouveaux conventionnements pour 2007 et 2008

pdf Parc urbain du bois Leurent - Mobilier pour aire de jeux - aire de tennis libre - Demande de subvention auprès du Conseil Général du Nord et de la Caisse d'Allocations Familiales

pdf Terrain de football Michel-Soën - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Nord/Pas-de-Calais, du Conseil Général du Nord et des Fonds d'Aide à l'Investissement (F.A.I)

pdf Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Energies (SIMERE) - Nouvelle adhésion - Commune de Saint-André

pdf Fiscalité locale - Plafonnement sur 3 ans des augmentations de valeur locative des locaux d'habitation - Article 124 de la Loi de Finances rectificative pour 2006 - Mise en œuvre du dispositif dès 2008

pdf Compte administratif de l'exercice 2006

pdf Compte de gestion de l'exercice 2006

pdf Affectation de l'excédent de l'exercice 2006

pdf Bilan sur les opérations immobilières réalisées par la commune en 2006

pdf Déplacement à Todmorden - Mandat spécial

 

Aménagement de la ville et de la campagne

pdf Restructuration des écoles Brel-Picasso - Autorisation de Programme n° 06-07 - Mise en concurrence des travaux - Autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants

pdf Complexe sportif Joël Bats - Requalification de l'aire de football Michel-Soën - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 1

 
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