VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 16 octobre 2007 Imprimer Envoyer
Vendredi, 14 Décembre 2007 12:24

Le Roncquois dans sa ville

pdf Budget 2007 - Décision modification n°1  

pdf Autorisation de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture

pdf Autorisation de programme et crédits de paiement - Actualisation et ouverture - annexe 

pdf Contentieux de la piscine – Reprise de Provision

pdf Admission en non valeur

pdf Commande publique - Mise en œuvre d'un groupement Ville -CCAS et Caisse des Ecoles de Roncq

     

Aménagement de la ville et de la campagne

pdf Réforme des autorisations d'occupation du sol - Instauration du permis de démolir - Information sur le maintien des déclarations préalables à l'édifice des clôtures

pdf Aménagement des rues de la Vieille Cour et des Martyrs de la Résistance - Lot 1 : effacement des réseaux - Lot 2 : rénovation du réseau d'éclairage public - Mise en concurrence des travaux - Autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correpondants - Demande de participation du concessionnaire EDF par l'intermédiaire du SIMERE

pdf Propreté de la ville - Mise en concurrence du contrat correspondant

pdf Eglise Saint-Piat - Mise en concurrence - Nouvelle autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants

pdf Aménagement d'un site consacré à la pratique de la boule lyonnaise sur le site du bois Leurent - Mise en concurrence - Délagation au Maire - Article L.2122-21-1 du CGCT - Délégation devenue sans objet

 
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