VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 4 décembre 2007 Imprimer Envoyer
Vendredi, 14 Décembre 2007 16:22

Le Roncquois dans sa ville

pdf Personnel communal - Indemnité compensatrice de jours de repos travaillés - Année 2007 - Mise en œuvre

pdf Personnel communal - Régime indemnitaire - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pou les agents de catégorie B

pdf Budget 2008 - Section d'investissement - Autorisation spéciale

pdf Budget 2008 - Section d'investissement - Autorisation spéciale - annexe

pdf Budget 2008 - Subventionnement municipal - Versements des acomptes - Renouvellement de conventions

pdf Restauration municipale en direction du personnel - Tarification et action sociale  

pdf Ecole municipale de musique et d'art dramatique - Dispositif de tarification - Ajustements

pdf Recensement de la population 2008 - Rémunération des agents recenseurs

  

Aménagement de la ville et de la campagne

pdf Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) avec le Programme Local de l’Habitat (PLH) – Servitude de secteurs de pourcentage de logements locatifs sociaux sur les zones AUCm et AUDm et les ZAC nouvellement créées – Enquête publique - Avis

pdf Aménagement du parc d’activités VALORPARC – Modification du PLU : déplacement de l’emplacement réservé 

pdf Réserves foncières - Programme Local de l’Habitat (PLH) – Parcelles AK 492, AK 814 et AK 815 (site « Tadrowski ») 

pdf Espace Naturel Lille Métropole (ENLM) – Candidature de la ville de Roncq pour une adhésion au syndicat mixte

pdf Transfert du commissariat de police - Travaux d'aménagement de locaux pris en location à la société d'HLM Notre Logis - Mise en concurrence - Autorisation donnée au Maire de soucrire les marchés correspondants

pdf Equipements et aménagements publics - Un usage pour tous - Mise en œuvre prochaine d'une commission communale pour l'accessibilité (CCA) - Lancement de notre schéma directeur d'accessibilité

pdf Gestion du patrimoine municipal - Immeuble communal non bâti implanté rue André Messager - Projet de cession amiable

pdf Domaine public communal - Intégration d'une voie d'accès et parkings rue des Frères Bonduel - Mouvements fonciers à titre gratuit

pdf Coopération intercommunale en matière d'urbanisme - Syndicat Lys Nord Métropole - Pôle d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS) - Convention de mise à disposition de locaux

pdf Aménagement des espaces publics - Accessibilité - Carrefour à feux - Dispositif d'aide à la traversée des personnes non ou malvoyantes - Convention avec Lille Métropole Communauté Urbaine

pdf Aménagement du quartier du Blanc-Four - Restauration de l'église Saint-Roch - 1ère phase - Marchés négociés - Autorisation donnée au Maire de soucrire les marchés correspondants -Autorisation de programme 07-01

pdf Fourrière animale - Ligue protectrice des animaux du Nord (LPA) - Convention - renouvellement

pdf Dotation globale d'équipement - Programme 2008 - Reconstruction de l'école Pablo-Picasso et restructuration de l'école Jacques-Brel - Renouvellement de la demande de subvention au titre de la restructuration de l'école Jacques-Brel (y compris le restaurant scolaire)

 
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