VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 21 octobre 2008 Imprimer Envoyer
Lundi, 24 Novembre 2008 18:24

pdf Règlement intérieur – Dispositif complémentaire relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux – Droit à la formation et remboursement de divers frais - Mandats spéciaux

pdf Nouvelle attribution d’un logement de fonction par nécessité absolue de service à l’activité de conciergerie du complexe sportif Joël Bats et ses abords

pdf Admission en non valeur – Exercices 2006-2007

pdf Enlèvement et élimination des déchets et détritus divers – Débroussaillage – Travaux exécutés d’office – Recouvrement des frais correspondants

pdf Eglise Saint Roch – Travaux de restauration – Avenant n°1 au marché de travaux – Lot n°1

pdf Eglise Saint Piat – Travaux de requalification – Seconde phase - Avenant n°1 au marché de travaux – Lot n°1

pdf Insertion et Développement durable - Prestation d’insertion sociale et professionnelle axées sur le nettoyage et la préservation d’espaces publics – Autorisation donnée au Maire de souscrire le marché correspondant 

pdf Loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) – Article 55- Engagement triennal de construction (2008-2009-2010) – Opérations mises en chantier : minima de 30 % de logements sociaux

pdf Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) portant sur l’inventaire des bâtiments agricoles des exploitations en activité susceptibles de faire l’objet d’un changement de destination (Zone A)

pdf Attribution de Bourses pour les projets sportifs – Extension aux projets jeunes – Modification du plafond financier

pdf Exercice budgétaire 2008 – décision modificative n°2 – Autorisation de programmes - Ajustement

pdf Exercice budgétaire 2008 – décision modificative n°2 – Autorisation de programmes - Ajustement - ANNEXE

 

 

 
Page Précédente
vous êtes ici :