VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 17 février 2009 Imprimer Envoyer
Lundi, 11 Janvier 2010 15:31

Mise à jour le 29/10/2009

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W27

Médiathèque partagée entre les Villes de Tourcoing et Roncq. - Premières orientations avant mise a l’étude. Intention commune d’engager une réflexion de coopération intercommunale.

17/02/09 20/02/09 17022009-01.pdf*
9W27 Commission communale des impôts directs : nouvelle présentation de la liste des candidats. 17/02/09 20/02/09

17022009-02.pdf*

9W27 Fiscalité locale 2009 : maintien des taux communaux. 17/02/09 20/02/09

17022009-03.pdf*

9W27 Budget primitif 2009. 17/02/09 20/02/09 17022009-04.pdf*

17022009-04_annexe.pdf*

9W27 Intercommunalité. - Contributions communales 2009. Non fiscalisation. 17/02/09 20/02/09

17022009-05.pdf*

9W27 Attribution de subventions pour 2009. 17/02/09 20/02/09

17022009-06.pdf*

17022009-06_annexe.pdf*

9W27 Plan de relance de l’économie. - Loi de finances rectificative pour 2009. Fonds de compensation pour la TVA : attribution anticipée. 17/02/09 20/02/09

17022009-07.pdf*

9W27 Aménagement de la rue Henri Barbusse. - Effacement des réseaux, rénovation du réseau d’éclairage public et création d’un parking supplémentaire : avenants aux marchés de travaux. 17/02/09 20/02/09 17022009-08.pdf*
9W27 Travaux de rénovation de la piscine. - Travaux de rénovation et restructuration de l’École Jean Jaurès. Mise en concurrence : autorisation donnée au Maire de souscrire les marchés correspondants. 17/02/09 20/02/09 17022009-09.pdf*
9W27 Réseau des piscines et centres aquatiques. - Conventionnement avec Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Fonds de concours définitif 2007/2008. 17/02/09 20/02/09 17022009-10.pdf*
9W27 Désaffectation des locaux à usage scolaire de l’École Jules Valles : confirmation. 17/02/09 20/02/09 17022009-11.pdf*
9W27 Législation funéraire. - Opérations de surveillance effectuées par les fonctionnaires de la Police nationale. Droit à des vacations. Proposition du montant unitaire : avis. 17/02/09 20/02/09 17022009-12.pdf*
9W27 Recensement de la population 2009 : rémunération des agents recenseurs. 17/02/09 20/02/09

17022009-13.pdf*

 
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