VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 19 mai 2009 Imprimer Envoyer
Lundi, 11 Janvier 2010 15:36

Mise à jour le 29/10/2009

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N°d'ordre/référence
9W27 Compte administratif de l'exercice 2008. - Exécution du budget. 19/05/09 26/05/09 19052009-14.pdf*

19052009-14_annexe1.pdf*

19052009-14_annexe2.pdf*

9W27 Compte de gestion de l'exercice 2008. 19/05/09 26/05/09 19052009-15.pdf*

19052009-15_annexe.pdf*

9W27 Affectation de l'excédent de l'exercice 2008. - Budget supplémentaire 2009. 19/05/09 26/05/09 19052009-16.pdf*

19052009-16_annexe.pdf*

9W27 Conventionnement avec le service des familles, la maison des associations, l'office municipale des sports et le cinéma Gérard Philippe. - Subventionnement 2009 : acompte prévisionnel. 19/05/09 25/05/09 19052009-17.pdf*
9W27 Dotation de solidarité urbaine (DSU) 2008. - Rapport annuel d'emploi. 19/05/09 26/05/09 19052009-18.pdf*
9W27 Lutte contre les rats musqués. - Demande d'adhésion à l'Union des Syndicats d'Assainissement du Nord (USAN). - Convention de piégeage mécanique 2009. 19/05/09 26/05/09 19052009-19.pdf*
9W27 Préservation de la ressource en eau. - Installation de systèmes de récupération d'eau pluviale. Subventionnement municipal. 19/05/09 25/05/09 19052009-20.pdf*

19052009-20_annexe.pdf*

9W27 Budget 2009. - Subventions aux écoles privées sous contrat d'association. 19/05/09 25/05/09 19052009-21.pdf*
9W27 Restructuration et reconstruction des Écoles Brel et Picasso. - Marchés de travaux : divers avenants, lots n° 3, 4, 5 et 6. 19/05/09 25/05/09 19052009-22.pdf*
9W27 Bilan sur les opérations immobilières réalisées par la Commune en 2008. 19/05/09 25/05/09 19052009-23.pdf*
9W27 Valorisation de notre patrimoine architectural commun. - Opération "rénovation de façades". Refonte du dispositif. 19/05/09 25/05/09 19052009-24.pdf*
9W27 Dénomination de voies. - Opérations de construction rattachée à la rue du Président Allende. Site économique "Dronckaert II". 19/05/09 25/05/09 19052009-25.pdf*
9W27 SIVOM Métropolitain des réseaux de transport et distribution d'énergies (SIMERE). - Adhésion de la Commune de Wambrechies : avis du Conseil municipal. 19/05/09 25/05/09 19052009-26.pdf*

 

 
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