VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 22 décembre 2009 Imprimer Envoyer
Lundi, 11 Janvier 2010 16:50

Mise à jour le 23/02/2010

Délibérations
  

ote Archives

(registre)

Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W27 Personnels municipaux. - Régime indemnitaire. Extension aux personnels enseignants de la filière culturelle. 22/12/09 24/11/09 22/12/2009/46
9W27 Dotation globale d'équipement (DGE). - Programmation 2010. Demande de subvention, opération présentée. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/47
9W27 Recensement intermédiaire de la population. - Opération 2010. Rémunération des agents recenseurs. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/48
9W27 Réseau des piscines et centres aquatiques. - Conventionnement avec Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Fonds de concours 2008-2009. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/49
9W27 Action en direction de la jeunesse. - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Roubaix-Tourcoing. Conventionnement Allocation Vacances Enfants (AVE). Période 2010-2012. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/50
9W27 Conventionnement entre Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU) et la Commune. - Reboisement du Bois Leurent. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/51
9W27 Valorisation de notre patrimoine architectural commun. - Opération "Rénovation de façades", préservation ressource en eau. Installation de systèmes de récupération d'eau pluviale, unification de ces deux dispositifs sous le titre "valorisation de l'habitat" : ajustements technique et juridique. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/52
9W27 Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU). - Extension de l'indice "b" à certaines zones UG et AUCm : avis du Conseil municipal. 22/12/09 24/12/09 22/12/2009/53

22/12/2009/53-annexe1

9W27 Admission en non-valeur : exercice 2008. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/54
9W27 Budget 2009. - Décision modificative n°2. Autorisation de programme : ajustement. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/55

22/12/2009/55-annexe1

22/12/2009/55-annexe2

9W27 Politique de la petite enfance. - Nouveau partenariat avec l'Association "Service des familles". Refondation de la méthode conventionnelle. Convention d'objectifs et de gestion, période 2009-2011. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/56
9W27 Exercice 2009. - Subventions à des associations conventionnées. Maison des associations, Cinéma Gérard Philippe, Office municipal des Sports. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/57
9W27 Exercice 2010. - Premier versement de subvention à l'ULJAP. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/58
9W27 Intercommunalité. - Contributions communales 2010. Non fiscalisation. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/59
9W27 Fiscalité locale 2010. - Maintien des taux communaux. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/60
9W27 Budget primitif 2010. 22/12/09 28/12/09 22/12/2009/61
 
Page Précédente
vous êtes ici :