VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 29 juin 2010 Imprimer Envoyer
Mercredi, 02 Mars 2011 16:33

Mise à jour le 20/07/2010

Délibérations


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
NC Coopération intercommunale. - Syndicat Lys Nord Métropole. Retrait. Compétence optionnelle "Assistance à l'étude technique et à l'instruction des demandes d'application des droits des sols" : reprise de cette compétence. Maison de l'emploi Lys Nord Métropole : mutation de l'adhésion par la voie du "deuxième collège".  29/06/10 30/06/10 29/06/2010/17
NC Lille Métropole Communauté Urbaine. - Transferts de compétences. Soutien à la recherche. Cours d'eau et canaux domaniaux  limités au canal de Roubaix et à la Marque canalisée, 1ère étape : mise en place d'une expérimentation, élaboration du plan bleu Lille Métropole. Commission d'évaluation des transferts de charges : désignation d'un représentant.  29/06/10 30/06/10 29062010_18
NC Personnels  municipaux. - Régimes indemnitaires : ajustements et mise en oeuvre. Prime de service et de rendement (PSR). Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés.  29/06/10 30/06/10 29062010_19
NC Personnel municipal. - Ecole municipale de Musique. Rémunération des professeurs en activité accessoire : révision.  29/06/10 30/06/10 29062010_20
NC Affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord. - Réseau départemental des ruches d'entreprises du Nord.  29/06/10 06/07/10 29062010_21
NC Budget 2010. - Autorisation de programme Eglise Saint-Piat : ajustement.  29/06/10 06/07/10 29062010_22
NC

Indemnité de conseil au nouveau comptable public : renouvellement de l'octroi. 

29/06/10 06/07/10 29062010_23
NC Soutien aux secteurs du commerce, de l'artisanat et des services. - Fonds d'intervention pour les services, l'artisanant et le commerce (FISAC). Volet opérationnel, tranche 1 : programme d'actions et engagements financiers.  29/06/10 06/07/10 29062010_24
NC Enseignement privé sous contrat. - Partenariat avec les écoles privées. Livraison des repas : conventionnement avec les Ecoles Saint-François et Saint-Roch.  29/06/10 06/07/10 29062010_25
NC Enseignement privé sous contrat. - Financement municipale des écoles privées sous contrat, conventionnement : définition des forfaits 2010.  29/06/10 06/07/10 29062010_26
NC Jeunesse roncquoise. - Structuration des actions correspondantes. Espaces jeunes Jean-ALbert Bricout, mise sur pied d'un nouveau projet : tarification. 29/06/10 06/07/10 29062010_27
NC

Coopération intercommunale. - Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et Récréanimé (mercredi). Harmonisation des conditions d'accueil entre les Communes d'Halluin et Roncq. 

29/06/10 06/07/10 29062010-28
NC Divers biens immobiliers municipaux. - Mise en oeuvre d'un processus de valorisation des actifs. Délibération cadre.  29/06/10 06/07/10 29062010_29
NC Quartier du Blanc-Four, site de la "Poterie" : acquisitions des jardins et sol de Rue du Site Kok.  29/06/10 06/07/10 29062010_30
NC Actifs immobiliers, valorisation. - Immeuble communal Rue Latérale, parcelle AL 591. Découpage et déclassement : cessions amiables.  29/06/10 06/07/10 29062010_31
NC Gestion du domaine, valorisation. - Immeuble communal aux Chats Huants : déclassement et cession.  29/06/10 06/07/10 29062010_32
NC Fonds documentaires patrimoniaux. - Plan national de numérisation : demande de subvention.  29/06/10 06/07/10 29062010_33
NC Opération de constructions à l'angle des Rues du 8 Mai 1945 et Barbusse : dénomination de voie interne ouverte à la circulation publique.  29/06/10 06/07/10 29062010_34


 
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