VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 23 novembre 2010 Imprimer Envoyer
Mercredi, 02 Mars 2011 16:36

Mise à jour le 18/02/2011

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
NC Caisse des Ecoles. - Comité : remplacement d'un conseiller municipale délégué.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_45
NC Ecole municipale de musique. - Intervention "Hors les murs". Partenariats à formaliser sous forme de convention type : délégation au Maire.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_46
NC Restauration pour personnes agées. - Restaurant convivial. Convention entre la Ville et le CCAS, avenant n°1 : nouvelles perspectives pour 2011.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_47
NC Enquête publique sur le projet de Plan de Déplacements Urbains 2010 (PLU) : avis du Conseil municipal.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_48
NC Aménagement du quartier du Blanc-Four. - Fonds Départemental pour l'Aménagement du Nord (FDAN).Validation des études préalables. Demande de subvention auprès du Conseil général du Nord pour la réalisation de travaux, 1ère phase : jardin de la poterie.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_49
NC Politique de la petite enfance. - Partenariat avec l'association "Service des Familles". Convention d'objectifs et de gestion, période 2009 - 2011 : avenant n°1. 23/11/2010 30/11/2010 23112010_50

 

NC Budget 2011. - Débat sur les orientations générales.  23/11/2010 30/11/2010 23112010_51
 
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