VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 19 avril 2011 Imprimer Envoyer
Mardi, 17 Mai 2011 16:53

Mise à jour le 10/05/2011

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
NC Personnel municipal. - Régime indemnitaire. Prime de fonctions et de résultats. Cadre d'emplois des attachés territoriaux.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_06
NC Rémunération des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant dans le cadre des surveillances de cantine. Professeurs des Ecoles hors classe.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_07
NC Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). - Remplacement d'un Conseiller municipal délégué.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_08
NC Maison de retraite "La Colombe". - Renouvellement du conseil de la vie sociale. Désignation d'un nouveau membre.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_09
NC Réforme de la demande de logement social. - Mise en oeuvre des "Lieux d'enregistrement". Candidature de la Ville de Roncq.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_10
NC Service à la famille. - Accueil de loisirs (ALSH, Récré'Anime et petites vacances Ados). Nouvelles modalités de fonctionnement. Harmonisation de la tarification.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_11
NC Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). - Soutien à la recherche. Transfert de charges, absence : avis du Conseil municipal.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_12
NC Partenariat avec les Associations. - Bilan financier 2010. Subventionnement 2011 : premiers versements et acomptes.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_13

19042011_13_Annexe

NC Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR). - Programmation 2011. Demande de subvention. Nouvelle opération présentée.  19/04/2011 26/04/2011 19042011_14
NC

Décision du Maire intervenue depuis le Conseil municipal du 22 février 2011.

19/04/2011 26/04/2011 D_02042011_02


 
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