VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 28 juin 2011 Imprimer Envoyer
Vendredi, 01 Juillet 2011 11:09

Mise à jour le 04/07/2011

Délibérations

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W27 Loi de réforme territoriale. - Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : avis de la Ville de Roncq sur le projet de SDCI du Préfet.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_28
9W27 Personnel municipal. - Tableau des effectifs : actualisation.  28/06/2011 01/07/2011 28062011_29
9W27 Association "Service des Familles". - Conseil d'administration. Nouvelle gouvernance. Retrait progressif : report.  28/06/2011 01/07/2011 28062011_30
9W27 Maison de l'emploi Lys-Tourcoing : confirmation de l'adhésion de la Ville de Roncq.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_31
9W27 Affectation de l'excédent de l'exercice 2010.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_32
9W27 Budget supplémentaire 2011.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_33
9W27 Budget supplémentaire 2011. - Autorisations de programme : ajustements.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_34
9W27 Partenariat avec les associations. - Subventionnement 2011 : troisième versement et acomptes. 28/06/2011 04/07/2011 28062011_35
9W27 Occupation d'une propriété communale, 8 Rue Jules Watteeuw : révision du loyer.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_36
9W27 Enseignement privé sous contrat. - Financement municipal des écoles privées sous contrat : définition des forfaits 2011.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_37
9W27 Soutien aux secteurs du commerce, de l'artisanat et des services. - Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC). Volet aides directes aux commerçants : tranche 1.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_38
9W27 Services de restauration municipale en direction de personnes dépendantes. - Extension du service à la fin de semaine. Convention entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : avenant n°2.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_39
9W27 SIVOM Métropolitain des réseaux de transport et distribution d'énergies (SIMERE). - Retrait de la Commune de La Bassée : avis du Conseil Municipal.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_40
9W27 Dénomination de voie. - Voie de contournement RD 191 : Boulevard de l'Eurométropole.  28/06/2011 04/07/2011 28062011_41

 
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