VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 29 mai 2012 Imprimer Envoyer
Lundi, 11 Juin 2012 09:47

Mise à jour le 19/06/2012


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W29 Personnel communal. - Participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire. Dispositif transitoire d'action sociale.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/10
9W29 Personnel communal. - Opérations électorales. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/11
9W29 Politique de la petite enfance. - Projet de l'Association 'Service des Familles" de reconstruction d'une maison de le petite enfance dans le quartier du Blanc-Four. Convention de subventionnement dédiée à cette opération d'investissement.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/12
9W29 Partenariat ville/Association "Service des Familles". - Convention d'objectifs et de gestion 2009/2012. Financement 2012, subvention complémentaire : avenant n°3.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/13
9W29 Association "Service des Familles". - conseil d'administration et nouvelle gouvernance. Maintien de la représentation municipale jusqu'au 31 décembre 2012. 29/05/2012 05/06/2012 29052012/14
9W29 Restauration scolaire. - Tarification : actualisation.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/15
9W29 Accueil de loisirs sans hébergement (A. S. L. H., Récré'Anime, Petites vacances ados) et centres de vacances. Tarification : actualisation.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/16
9W29 Création d'une école municipale des sports (E.M.S.) dénommée l'Amis (Académie Municipale d'Initiation Sportive). Mise en oeuvre d'une tarification.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/17
9W29 Partenariat avec les Associations. - Subventionnement 2012 : 2èmes versements.  29/05/2012 05/06/2012 29052012/18
9W29 Plan bus 2011-2013. - Travaux connexes aux travaux communautaires de la Liane 4. Eclairage public. Demande de fonds de concours auprès de Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU).   29/05/2012 05/06/2012 29052012/19
9W29 Affectation de l'excédent de l'exercice 2011. 29/05/2012 08/06/2012 29052012/20
9W29 Budget supplémentaire 2012.  29/05/2012 08/06/2012 29052012/21
9W29 Budget 2012. - Autorisations de programme : ajustement.  29/05/2012 08/06/2012 29052012/22
 
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