VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 26 mars 2013 Imprimer Envoyer
Lundi, 13 Mai 2013 10:33

Mise à jour le 02/05/2013

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W29 Réforme des rythmes à l'école primaire. - Ecoles maternelles et élémentaires publiques. Report à la rentrée scolaire 2014/2015 : demande de dérogation.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/01
9W29 Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). - Plan de prévention du bruit dans l'environnement. MArché de prestations intellectuelles avec un bureau d'études. Mutualisation. Convention à conclure avec LMCU. Participation forfaitaire.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/02
9W29 Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). - Plan bleu. Cours d'eau et canaux domaniaux sur l'ensemble canal de Roubaix, marque canalisée et branches de Croix et de Tourcoing. Transfert de compétences : avis du Conseil municipal.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/03
9W29 Programe de réhabilitation des courées. - Cité du Fort et Rue Minique.Partenariat avec Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Nouvelle convention à conclure.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/04
9W29 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2013. Premiers versements et acomptes.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/05
9W29 Partenariat avec les associations. - Maison des associations. Redéfinition de l'avenant n°1.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/06
9W29 Compte administratif de l'exercice 2012.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/07
9W29 Compte de gestion de l'exercice 2013.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/08
9W29 Bilan sur les opérations immobilières réalisées par la commune en 2012.  26/03/2013 02/04/2013 26032013/09

 
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