VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 21 mai 2013 Imprimer Envoyer
Vendredi, 05 Juillet 2013 11:16

Mise à jour le 05/07/2013


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W29 Piscine municipale. - Mise à disposition ponctuelle de personnel de la Ville d'Halluin. Convention à conclure.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_10
9W29 Vie associative. - Adhésion à l'Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas-de-Calais (URACEN). Convention à conclure.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_11
9W29 Accueils péri-scolaires. - Reprise des activités correspondantes dans le budget principal de la Ville. Tarification actualisée au 1er septembre 2013. Conventionnement avec le Centre Communal d'Action Social (CCAS) à adapter.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_12
9W29 Services à la famille. - Tarifications. Actualisation. Restauration. Accueil de loisirs et centres de vacances. Académie Municipale d'Initiation au Sport (AMIS) et piscine. Entrée en vigueur au 1er septembre 2013.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_13
9W29 Politique de la petite enfance. - Partenariat Ville/Association service des Familles. Convention d'objectifs et de gestion 2009/2012. Consolidation de notre financement 2012 et financement spécifique de la location de bâtiments modulaires. Avenant n°5. Extinction de ce mode de conventionnement.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_14
9W29 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2013. 2èmes versements et acomptes.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_15
9W29 Affectation de l'excédent de l'exercice de 2012.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_16
9W29 Budget supplémentaire 2013. - Ajustement de autorisations de programme.  21/05/2013 31/05/2013 21052013_17

 
Page Précédente
vous êtes ici :