VILLE DE RONCQ
Conseil municipal du 2 juillet 2013 Imprimer Envoyer
Mardi, 09 Juillet 2013 16:29

Mise à jour le 09/07/2013


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W29 Zone d'activités VALORPAC. - Parc d'activités du XXIème siècle. Dénomination. Parc d'activités Pierre Mauroy.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_18
9W29 Personnel communal. - Accès à l'emploi de titulaire. Rapport sur la situation des agents remplissant les conditions de titularisation et programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Approbation du Conseil municipal.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_19
9W29 Personnel communal. - Tableau des effectifs. Emplois permanents. Actualisation.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_20
9W29 Personnel communal. - Régime indemnitaire. Toilettage et extension.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_21
9W29 Immeubles communaux affectés à des missions de service public. - Logements mis à disposition par nécessité absolue de service. Nouvelles conditions d'occupation.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_22
9W29 Programme local de l'habitat (PLH) communautaire. - Réhabilitation du parc privé ancien. Sentier du Pellegrin. Travaux de construction d'une voirie et ses réseaux. Subventionnements Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU) et SIMERE.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_23
9W29 Coopération intercommunale. - Création du Syndicat Mixte "Union Syndicale d'Aménagement Hydraulique du Nord". Projet de statuts et désignation de délégués.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_24
9W29 Financement des écoles privées. - Définition des forfaits 2013.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_25
9W29 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2013. Troisièmes versements et acomptes.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_26
9W29 Académie municipale d'initiation sportive (AMIS). - Convention annuelle d'objectifs 2012/2013. Prolongation pour la période 2013/2014 : avenant n°2.  02/07/2013 05/07/2013 02072013_27
9W29 Plan de protection de l'atmosphère (PPA). - Région Nord Pas-de-Calais : avis du conseil municipal.  03/07/2013 05/07/2013 03072013_28
9W29 Utilisation des salles de sports municipales par les collèges publics et privés. - Conventionnement entre le département du Nord, la commune et le collège Saint-Thomas. Rédéfinition des conditions d'interventions du département du Nord en direction des collèges privés. Accord à conclure entre la commune et le collège privé Saint-Thomas.  03/07/2013 05/07/2013 03072013_29

 
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