VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 17 décembre 2013 Imprimer Envoyer
Lundi, 19 Mai 2014 14:42

Mise à jour le 06/02/2014

Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W29 Personnel communal. - La prévention des risques psychosociaux. Mise en oeuvre. Diagnostic et plan d'action. Fonds National de Prévention de la CNRACL : demande de subvention.  17/12/2013 23/12/2013 171213/50
9W29 Personnel communal. - Entretien professionnel de progrés. Poursuite de l'expérimentation en 2013 et 2014.  17/12/2013 23/12/2013 171213/51
9W29 Espaces publics. - Mouvement foncier entre la Ville et Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Rue Henri Barbusse.  17/12/2013 23/12/2013 171213/52
9W29 Intercommunalité. - SIVU vecteur Roubaix/Tourcoing. Dissolution. Intégration de sa compétence à Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Cession de son réseau à Numéricable.  17/12/2013 23/12/2013 171213/53
9W29 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2013, 4ème et dernier versement. Subventionnement 2014, 1er acompte.  17/12/2013 23/12/2013 171213/54
9W29 Accueil de la petite enfance. - Convention de financement des obligations de service public (OSP) avec la S.C.I.C. "KALEÏDE". Consolidation des comptes pour la période 1er janvier/30 septembre 2013 (association "Service des Familles") et mutation d'une avance en fonds de roulement en subvention d'exploitation. Acomptes provisionnels pour la période du 1er octobre 2013 (création "KALEÏDE") au 31 décembre 2013 et année 2014 : avenant n°2.  17/12/2013 23/12/2013 171213/55
9W29 Accueil de la petite enfance. - Reconstruction de la Maison de la Petite Enfance dans le quartier du Blanc-Four. Consolidation des comptes. Rappel d'un trop versé.  17/12/2013 23/12/2013 171213/56
9W29 Fiscalité directe locale 2014. - Maintien des taux communaux.  17/12/2013 23/12/2013 171213/57
9W29 Intercommunalité. - Syndicat intercommunal d'assainissement de la Becque de Neuville et ses affluants. Contribution communale 2014. Non fiscalisation.  17/12/2013 23/12/2013 171213/58
9W29 Budget primitif 2014.  17/12/2013 23/12/2013 171213/59
9W29 Commissariat de police de Roncq. - Voeu du Conseil municipal.  17/12/2013 23/12/2013 171213/60

 
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