VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 21 avril 2015 Imprimer Envoyer
Mercredi, 20 Mai 2015 15:51

Mise à jour le 06/05/2015


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W30 Levée de prescription quadriennale d'une créance de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des Collectivités publiques (IRCANTEC).  21/04/2015 30/04/2015 21042015/09
9W30 Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord (USAHN). - Adhésion des communes de Lorgies et de Neuve-Chapelle pour l'ensemble des compétences relevant de l'USAHN : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/10
9W30 Intercommunalité. - Sécurité et prévention de la délinquance. Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) et stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance (STSPD) d'Euralys.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/11
9W30 Agence régionale de la santé. - Schéma régional d'organisation des soins venant modifier les corps (partiellement) ainsi que l'annexe "zonages" du volet ambulatoire du SROS. Projet d'avenant : avis du conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/12
9W30 Espaces publics. - Mouvements fonciers entre la ville et la métropole européenne de Lille (MEL). Boulevard d'Halluin.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/13
9W30 Création d'une liaison piétonne entre la rue de la Motagne et le square de la Femme assise. Participation financière.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/14
9W30 Création d'un inventaire complémentaire en vue de la valorisation patrimoniale des fermes (inventaire des bâtiments agricoles). Projet de modification simplifiée : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/15
9W30 Demande de modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Emplacement réservé de superstructure n°24 (levée totale) : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/16
9W30 Demande de modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Emplacement réservé de superstructure n°9 (levée partielle) : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/17
9W30 Demande de modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Emplacement réservé pour le logement n°3 (modification du programme) : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/18
9W30 Demande de modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Emplacement réservé de superstructure n°18 (levée partielle) : avis du Conseil municipal.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/19
9W30 Travaux piscine. - Appel au fonds de concours auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL) dans le cadre des travaux pour l'amélioration de l'accueil des différents publics.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/20
9W30 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2015, 2ème versement.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/21
9W30 Admission en non valeur. - Exercices 2013 et 2014.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/22
9W30 Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune. - Année 2014.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/23
9W30 Compte administratif de l'exercice 2014.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/24
9W30 Compte de gestion de l'exercice 2014.  21/04/2015 30/04/2015 21042015/25

 
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