Conseil Municipal du 26 mai 2015

Vendredi, 18 Décembre 2015 16:35

Mise à jour le 14/10/2015 Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W32 Conseil municipal. - Caisse des Ecoles (CE). Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). La commission extra-municipale du sport et de l'activité physique (CESAP). Conférence intercommunale. Opérations de désignation d'une conseillère municipale.  26/05/2015 04/06/2015 260515_26 9W32 Projet de Schéma de Mutualisation proposé par la Métropole Européenne de Lille (MEL) : avis du Conseil municipal.  26/05/2015 04/06/2015 260515_27 9W32 Agence Régionale de Santé (ARS) du Nord Pas-de-Calais. - Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS). Projet d'avenant venant modifier l'activité de soins "diagnostic prénatal". Projet d'avenant venant modifier l'activité de soins "traitement du cancer" : avis du Conseil municipal.  26/05/2015 04/06/2015 260515_28 9W32 Tarification municipale.- Activités de loisirs sans hébergement (ALSH). Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_29 9W32 Tarification municipale. - Accueils périscolaires. Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_30 9W32 Tarification municipale. - Piscine. Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_31 9W32 Tarification municipale. - Restauration. Actualisation de la contribution du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_32 9W32 Requalification du secteur ACTIVAL. - Projet de remaniement du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : avis du Conseil municipal avant lancement de l'enquête publique.  26/05/2015 04/06/2015 260515_33 9W32 Extension du parc d'activités Pierre Mauroy. - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : avis du Conseil municipal avant lancement de l'enquête publique.  26/05/2015 04/06/2015 260515_34 9W32 Partenariat municpal avec diverses associations. - Subventionnement 2015, 3ème versement.  26/05/2015 04/06/2015 260515_35 9W32 Affectation de l'excédent de l'exercice 2014.  26/05/2015 04/06/2015 260515_36 9W32 Budget supplémentaire 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_37