VILLE DE RONCQ
Conseil Municipal du 26 mai 2015 Imprimer Envoyer
Vendredi, 18 Décembre 2015 15:35

Mise à jour le 14/10/2015


Cote Archives (Registre) Titre

Date de la décision

Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence
9W32 Conseil municipal. - Caisse des Ecoles (CE). Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). La commission extra-municipale du sport et de l'activité physique (CESAP). Conférence intercommunale. Opérations de désignation d'une conseillère municipale.  26/05/2015 04/06/2015 260515_26
9W32 Projet de Schéma de Mutualisation proposé par la Métropole Européenne de Lille (MEL) : avis du Conseil municipal.  26/05/2015 04/06/2015 260515_27
9W32 Agence Régionale de Santé (ARS) du Nord Pas-de-Calais. - Schéma Régional d'Organisation des Soins (SROS). Projet d'avenant venant modifier l'activité de soins "diagnostic prénatal". Projet d'avenant venant modifier l'activité de soins "traitement du cancer" : avis du Conseil municipal.  26/05/2015 04/06/2015 260515_28
9W32 Tarification municipale.- Activités de loisirs sans hébergement (ALSH). Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_29
9W32 Tarification municipale. - Accueils périscolaires. Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_30
9W32 Tarification municipale. - Piscine. Actualisation à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_31
9W32 Tarification municipale. - Restauration. Actualisation de la contribution du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) à compter du 1er septembre 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_32
9W32 Requalification du secteur ACTIVAL. - Projet de remaniement du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : avis du Conseil municipal avant lancement de l'enquête publique.  26/05/2015 04/06/2015 260515_33
9W32 Extension du parc d'activités Pierre Mauroy. - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : avis du Conseil municipal avant lancement de l'enquête publique.  26/05/2015 04/06/2015 260515_34
9W32 Partenariat municpal avec diverses associations. - Subventionnement 2015, 3ème versement.  26/05/2015 04/06/2015 260515_35
9W32 Affectation de l'excédent de l'exercice 2014.  26/05/2015 04/06/2015 260515_36
9W32 Budget supplémentaire 2015.  26/05/2015 04/06/2015 260515_37

 
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