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28 Mars 2022

Réunion du Conseil Municipal le 28 mars : la vidéo est en ligne

Réunion du Conseil Municipal le 28 mars : la vidéo est en ligne

Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 28 mars à 18h30 à l'Atrium de La Source. Retrouvez l'intégralité de cette séance en vidéo.

A l'ordre du jour :

1.01 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.02 Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur
1.03 Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)
1.04 Personnel municipal – indemnisation des congés non pris du fait de la maladie
1.05 Personnel municipal – Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) – Police Municipale
1.06 Personnel municipal – élections professionnelles du 8 décembre 2022 – création d'un Comité Social Territorial (C.S.T) commun
1.07 Personnel municipal – débat relatif à la mise en oeuvre de la réforme portant sur la protection sociale complémentaire des agents
1.08 Conseil municipal – mandat spécial – visite de la classe d'environnement à Lou Riouclar
1.09 Politique petite enfance – baux emphytéotiques administratifs conclus entre la SCIC Kaléïde et la Ville de Roncq – procédure de résiliation
1.10 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'État Civil – convention à conclure entre le Centre de Gestion du Nord (CDG 59) et la Ville de Roncq
1.11 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2021 – information au Conseil Municipal
1.12 Admissions en non-valeur – créances éteintes – exercices 2019, 2020 et 20211.13 Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain en nature d'espace vert – parcelle AA 698 – rue Pierre Brossolette