ACTUALITES
06
Octobre
2022
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 17 octobre 18h30 à La Source
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 17 octobre à 18h30 dans la salle de l'Atrium à La Source. Vous pourrez suivre cette assemblée sur place ou en direct sur notre page Facebook.
Voici l'ordre du jour :
1 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur
2 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
3 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
4 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – amortissement des immobilisations en M57 à partir du 1er janvier 2023
5 - Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) au 1er janvier 2023
6 - Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement – création de la nouvelle piscine familiale
7 - Ajustement de la provision pour risque contentieux en première instance
8 - Exercice budgétaire 2022 – Décision Modificative n° 2 – ajustements de crédits
9 - Signature de l'accord-cadre mono attributaire relatif à la réservation de berceaux auprès d'un établissement d'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans dans un bâtiment municipal
10 - Appel à manifestation d'intérêt – la Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) 2022-2025
11 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2023 - 2024 - 2025 - 2026 – délibération cadre
12 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2023
13 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement de la parcelle AP 301, 83 B rue de Tourcoing – cession de 81 m² au voisin
14 - Parc d'activités Pierre Mauroy 2 – opération de forages sur un terrain agricole en exploitation – indemnisation de l'exploitant concerné
15 - Attribution d'une subvention foncière au profit de Vilogia – opération – rue de Lille (section cadastrale AZ 149)
16 - Projet de Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) – avis du Conseil Municipal sur le projet en vue de son arrêt par le Conseil métropolitain
17 - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) – avis du Conseil Municipal
18 - Schéma de mutualisation 2021-2026 – convention entre la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) et les communes – volet urbanisme
19 - Métropole Européenne de Lille (MEL) – rapport sur la mutualisation et la coopération entre la MEL et ses communes membres – 2022-2026 – avis du Conseil Municipal
Voici l'ordre du jour :
1 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur
2 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
3 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
4 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – amortissement des immobilisations en M57 à partir du 1er janvier 2023
5 - Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) au 1er janvier 2023
6 - Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement – création de la nouvelle piscine familiale
7 - Ajustement de la provision pour risque contentieux en première instance
8 - Exercice budgétaire 2022 – Décision Modificative n° 2 – ajustements de crédits
9 - Signature de l'accord-cadre mono attributaire relatif à la réservation de berceaux auprès d'un établissement d'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans dans un bâtiment municipal
10 - Appel à manifestation d'intérêt – la Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) 2022-2025
11 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2023 - 2024 - 2025 - 2026 – délibération cadre
12 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2023
13 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement de la parcelle AP 301, 83 B rue de Tourcoing – cession de 81 m² au voisin
14 - Parc d'activités Pierre Mauroy 2 – opération de forages sur un terrain agricole en exploitation – indemnisation de l'exploitant concerné
15 - Attribution d'une subvention foncière au profit de Vilogia – opération – rue de Lille (section cadastrale AZ 149)
16 - Projet de Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) – avis du Conseil Municipal sur le projet en vue de son arrêt par le Conseil métropolitain
17 - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) – avis du Conseil Municipal
18 - Schéma de mutualisation 2021-2026 – convention entre la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) et les communes – volet urbanisme
19 - Métropole Européenne de Lille (MEL) – rapport sur la mutualisation et la coopération entre la MEL et ses communes membres – 2022-2026 – avis du Conseil Municipal
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