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ACTUALITES

12 Décembre 2022

Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 12 décembre à La Source

Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 12 décembre à La Source

Retrouvez en vidéo la dernière réunion de l'année 2022 du Conseil Municipal qui s'est déroulée le lundi 12 décembre à 18h30 dans l'Atrium de La Source et en direct live via Facebook.

A l'ordre du jour de cette réunion :

1.01 Conseil municipal – personnel municipal – création d'un poste d'agent polyvalent spécialisé en plomberie/chauffage
1.02 Conseil municipal – personnel municipal – création d'un poste de responsable évènementiel et protocole
1.03 Conseil municipal – personnel municipal – création d'un poste de responsable d'atelier polyvalent et d'un poste de coordinateur des équipements sportifs
1.04 Conseil municipal – reprise en régie du Relais Petite Enfance (RPE)
1.05 Conseil municipal – personnel municipal - création d'un poste de responsable du Relais Petite Enfance (RPE)
1.06 Personnel municipal – mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – ajustement
1.07 Personnel municipal – Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) – indemnité spéciale mensuelle de fonction – Police Municipale
1.08 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.09 Conseil municipal – personnel municipal – adhésion au service de médecine professionnelle de l'association ÉPIONE – convention tripartite avec l'association ÉPIONE, la Ville et le CCAS
1.10 Mise à disposition d'un terrain à destination de jardins familiaux – conventionnement à conclure entre l'association les jardins familiaux de Roncq et la Ville de Roncq
1.11 Action sociale en direction des familles – partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) – prestations de service accueils de loisirs pour les activités périscolaires et extrascolaires – convention d'objectifs et de financement
1.12 Action sociale en direction des familles – partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) – prestations de service Relais Petite Enfance (RPE) – convention d'objectifs et de financement
1.13 Action en direction de l'enfance, la jeunesse et la parentalité – partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) – Convention Territoriale Globale (CTG) – période 2023/2026
1.14 Adhésion au dispositif Pass Culture – mise en oeuvre d'un conventionnement de partenariat entre la Ville de Roncq et la SAS Pass Culture
1.15 Dispositif AMIS (Académie Municipale d'Initiation Sportive) – intégration d'associations culturelles – nouvelle désignation : l'AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation de la Culture et du Sport) – ajustements de la convention et de la tarification
1.16 Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2023 – 1er acompte
1.17 Fourrière animale – Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France (LPA-nF) – convention à renouveler – année 2023
1.18 Admissions en non-valeur – créances éteintes – exercices 2021 et 2022
1.19 Exercice budgétaire 2022 – Décision Modificative n° 3 – ajustements de crédits
1.20 Débat d'Orientation Budgétaire 2023
1.21 Délai global de paiement – recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public
1.22 Ouverture par anticipation – crédits budgétaires pour la section investissement 2023
1.23 Aménagement du parc d'activités Pierre-Mauroy 2 – assiette couverte par deux baux ruraux à résilier – résiliation amiable et indemnité d'éviction
1.24 Valorisation d'actifs municipaux – ancien site social Alphonse Loeul du Blanc-Four – 83 B rue de Tourcoing – cession immobilière
1.25 Valorisation d'actifs municipaux – cession partielle des parcelles AO 204 et AO 205 au Blanc-Four
1.26 Plan de mobilité de la Métropole Européenne de Lille (MEL) – horizon 2035 – avis du Conseil Municipal