ACTUALITES
29
Mars
2023
Le Conseil municipal se réunira à La Source le 3 avril
Veuillez noter que le Conseil municipal se réunira le lundi 3 avril à 18h30 à La Source. La séance sera publique et diffusée en Facebook live.
A l'ordre du jour :
1 Conseil Municipal – délégation d'attributions au Maire – mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T) – ajustement
2 Séisme Turquie-Syrie – fonds d'urgence – versement d'une subvention exceptionnelle
3 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
4 Service à la famille – dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – conventionnement avec les associations partenaires – année 2023
5 Création d'un budget annexe – cinéma Gérard Philipe
6 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2022 – information au Conseil Municipal
7 Compte de gestion de l'exercice 2022
8 Compte administratif de l'exercice 2022
9 Affectation de l'excédent de l'exercice 2022
10 Droits de photocopie – Guichet Unique et Bibliothèque municipale – actualisation du tarif
11 Politique en faveur de la jeunesse – Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – mise en place d'un règlement intérieur – ajustement du mandat
12 Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2022 - consolidation des comptes - subventionnement 2023 – 2ème versement
13 Allée d'accès au cimetière du Blanc-Four – constitution d'une servitude conventionnelle de passage
14 Métropole Européenne de Lille (MEL) – Projet de Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) arrêté par le Conseil Métropolitain – avis du Conseil Municipal
A l'ordre du jour :
1 Conseil Municipal – délégation d'attributions au Maire – mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T) – ajustement
2 Séisme Turquie-Syrie – fonds d'urgence – versement d'une subvention exceptionnelle
3 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
4 Service à la famille – dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – conventionnement avec les associations partenaires – année 2023
5 Création d'un budget annexe – cinéma Gérard Philipe
6 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2022 – information au Conseil Municipal
7 Compte de gestion de l'exercice 2022
8 Compte administratif de l'exercice 2022
9 Affectation de l'excédent de l'exercice 2022
10 Droits de photocopie – Guichet Unique et Bibliothèque municipale – actualisation du tarif
11 Politique en faveur de la jeunesse – Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – mise en place d'un règlement intérieur – ajustement du mandat
12 Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2022 - consolidation des comptes - subventionnement 2023 – 2ème versement
13 Allée d'accès au cimetière du Blanc-Four – constitution d'une servitude conventionnelle de passage
14 Métropole Européenne de Lille (MEL) – Projet de Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) arrêté par le Conseil Métropolitain – avis du Conseil Municipal
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