Ville de roncq - site malvoyant

ACTUALITES

26 Juin 2023

Conseil municipal du lundi 3 juillet

Le Conseil municipal s'est réuni à La Source le lundi 3 juillet à 18h30. Retrouvez la vidéo de la séance sur Roncq.TV

Voici la liste des délibérations traitées durant le Conseil municipal du 3 juillet 2023 :

1.01 Conseil Municipal - organisation des commissions municipales - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Commission d'Appel d'Offres (CAO) Ville - Commission Communale d'Accessibilité - désignation de nouveaux représentants municipaux issus de la liste « Roncq Autrement »

1.02 Désignation des référents déontologues des Élus – autorisation à signer la convention de prestation de services afférente – Ville de RONCQ – mandat municipal 2020-2026

1.03 Conseil Municipal – Municipalisation du cinéma Gérard Philipe - reprise d'activité et du personnel – reprise de l'actif

1.04 Budget Primitif 2023 – budget annexe du Cinéma Gérard Philipe

1.05 Municipalisation du cinéma Gérard Philipe – mise en oeuvre d'une tarification à compter du 1er septembre 2023

1.06 Conseil Municipal – personnel municipal – création d'un poste de chargé(e) de communication

1.07 Personnel municipal – dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage

1.08 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation

1.09 Budget supplémentaire 2023

1.10 L'AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation) – conventionnement Ville/Associations – consolidation des comptes période scolaire 2022/2023 – provision pour la période scolaire 2023/2024

1.11 Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2023 – 3ème versement

1.12 Utilisation des salles de sports municipales par le collège privé - conventionnement à conclure entre la Ville de RONCQ et le collège privé Saint-Thomas - années scolaires 2023/2024, 2024/2025 et 2025/2026

1.13 Enseignement privé sous contrat – financement municipal – définition des forfaits 2023

1.14 Mise en place d'un dispositif « Rythme ma bibliothèque » par la Métropole Européenne de Lille (MEL) afin d'accompagner les Communes pour l'amélioration de l'accessibilité horaire de leur bibliothèque municipale – prolongation du dispositif

1.15 Aménagement du parc d'activités Pierre-Mauroy 2 – cession de foncier au profit des sociétés INNOVAXE et SAS GOSTO

1.16 Valorisation d'actifs municipaux – cession de la parcelle AO 205 partie au Blanc-Four

1.17 Contrat de Mixité Sociale (CMS) liant la Ville de RONCQ, l'État et la Métropole Européenne de Lille (MEL) – autorisation du Maire à signer le CMS 2023-2025

1.18 Création d'une redevance d'occupation du domaine public pour les activités de location d'engins de déplacement personnel motorisés (EDPM), trottinettes ou vélo à assistance électrique en libre service sur RONCQ

1.19 Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité – année 2022 – information du Conseil Municipal