ACTUALITES
03
Octobre
2023
Conseil municipal du lundi 9 octobre 2023
Le Conseil municipal se tiendra à La Source ce lundi 9 octobre à 18h30. Retrouvez la séance en direct sur Facebook.
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 Conseil Municipal – organisation des commissions municipales – Commission Extra-municipale du Sport et de l'Activité Physique (CESAP) – désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste « Roncq Autrement »
1.02 Futur Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U) pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - désignation de représentants issus du Conseil Municipal
1.03 Convention entre la Ville de RONCQ et le Centre de Gestion de la fonction publique Territoriale du Nord (CDG 59) dans le cadre d'une mission d'archivage
1.04 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.05 L'AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation) – conventionnement Ville/Associations – consolidation des comptes période scolaire 2022/2023 – provision pour la période scolaire 2023/2024 – association BMX club : sortie du dispositif
1.06 Partenariat municipal avec diverses associations – convention d'objectifs à renouveler – années 2024 - 2025 - 2026
1.07 Formation qualification de surveillant de baignade – mise à disposition d'équipements et personnel de la Ville – conventionnement à conclure entre la Ville de RONCQ et l'Union Française des Centres de Vacances (UFCV) – années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
1.08 Programme de prévention santé – réseau Vivons en forme (VIF) – partenariat avec l'association Fleurbaix, Laventie, Villes santé (F.L.V.S) – convention à renouveler – années 2024 - 2025 - 2026
1.09 Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2024
1.10 Valorisation d'actifs municipaux – déclassement des parcelles AA699 et AA700 – rue Pierre Brossolette en vue d'une future cession
1.11 Cession immobilière - 83 B rue de Tourcoing – projet ‘'Bati-Lille'' – modifications du programme immobilier
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 Conseil Municipal – organisation des commissions municipales – Commission Extra-municipale du Sport et de l'Activité Physique (CESAP) – désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste « Roncq Autrement »
1.02 Futur Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U) pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants - désignation de représentants issus du Conseil Municipal
1.03 Convention entre la Ville de RONCQ et le Centre de Gestion de la fonction publique Territoriale du Nord (CDG 59) dans le cadre d'une mission d'archivage
1.04 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.05 L'AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation) – conventionnement Ville/Associations – consolidation des comptes période scolaire 2022/2023 – provision pour la période scolaire 2023/2024 – association BMX club : sortie du dispositif
1.06 Partenariat municipal avec diverses associations – convention d'objectifs à renouveler – années 2024 - 2025 - 2026
1.07 Formation qualification de surveillant de baignade – mise à disposition d'équipements et personnel de la Ville – conventionnement à conclure entre la Ville de RONCQ et l'Union Française des Centres de Vacances (UFCV) – années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
1.08 Programme de prévention santé – réseau Vivons en forme (VIF) – partenariat avec l'association Fleurbaix, Laventie, Villes santé (F.L.V.S) – convention à renouveler – années 2024 - 2025 - 2026
1.09 Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2024
1.10 Valorisation d'actifs municipaux – déclassement des parcelles AA699 et AA700 – rue Pierre Brossolette en vue d'une future cession
1.11 Cession immobilière - 83 B rue de Tourcoing – projet ‘'Bati-Lille'' – modifications du programme immobilier
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