ACTUALITES
06
Décembre
2023
Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
Le Conseil municipal se tiendra à La Source ce lundi 11 décembre à 18h30. Retrouvez la séance en direct sur Facebook.
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur
1.02 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) responsable qualité des espaces publics et écologie urbaine
1.03 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.04 - Personnel municipal – remboursement des dépenses de formation obligatoire – convention à conclure
1.05 - Personnel municipal – revalorisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires
1.06 - Personnel municipal – Compte Épargne Temps – modifications
1.07 - Conseil municipal – personnel municipal – présentation du Rapport Social Unique 2022
1.08 - Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1 – ajustements de crédits
1.09 - Ajustement de la provision – dépréciation des créances douteuses
1.10 - Admissions en non-valeur : liste 1 – exercices 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
1.11 - Admissions en non-valeur : liste 2 – exercice 2022
1.12 - Ouverture par anticipation – crédits budgétaires pour la section investissement 2024
1.13 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
1.14 - Coopération intercommunale en matière scolaire – modification de la convention relative à l'inscription des élèves extra-muros
1.15 - Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles publiques de Roncq – adhésion de la Ville de Roncq au syndicat mixte « la fibre numérique 59/62 » – pour la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif – désignation d'un(e) représentant(e) au sein du syndicat mixte
1.16 - Règlement intérieur – La Source – bibliothèque et artothèque – charte informatique et multimédia – actualisation : intégration du cinéma municipal
1.17 - Association des Archivistes Français (AAF) – adhésion
1.18 - Plan piscine 2 – fonds de concours piscine – nouvelles dispositions pour l'aide en fonctionnement – convention à conclure entre et la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Ville de RONCQ
1.198 - Mise à disposition d'un terrain à destination de jardins familiaux – convention à renouveler entre l'association les jardins familiaux de RONCQ et la Ville de RONCQ – années 2024-2025 et 2026
1.20 - Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2024 – 1er acompte
1.21- Terrain municipal 224 rue de Lille – friterie de la gare – cession
1.22 - Zones d'Accélération d'Énergies Renouvelables (ZAER) – définition des « Zones d'Accélération » pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le territoire roncquois – lancement de la consultation de la population
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur
1.02 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) responsable qualité des espaces publics et écologie urbaine
1.03 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.04 - Personnel municipal – remboursement des dépenses de formation obligatoire – convention à conclure
1.05 - Personnel municipal – revalorisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires
1.06 - Personnel municipal – Compte Épargne Temps – modifications
1.07 - Conseil municipal – personnel municipal – présentation du Rapport Social Unique 2022
1.08 - Exercice budgétaire 2023 – Décision Modificative n° 1 – ajustements de crédits
1.09 - Ajustement de la provision – dépréciation des créances douteuses
1.10 - Admissions en non-valeur : liste 1 – exercices 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
1.11 - Admissions en non-valeur : liste 2 – exercice 2022
1.12 - Ouverture par anticipation – crédits budgétaires pour la section investissement 2024
1.13 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
1.14 - Coopération intercommunale en matière scolaire – modification de la convention relative à l'inscription des élèves extra-muros
1.15 - Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles publiques de Roncq – adhésion de la Ville de Roncq au syndicat mixte « la fibre numérique 59/62 » – pour la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif – désignation d'un(e) représentant(e) au sein du syndicat mixte
1.16 - Règlement intérieur – La Source – bibliothèque et artothèque – charte informatique et multimédia – actualisation : intégration du cinéma municipal
1.17 - Association des Archivistes Français (AAF) – adhésion
1.18 - Plan piscine 2 – fonds de concours piscine – nouvelles dispositions pour l'aide en fonctionnement – convention à conclure entre et la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Ville de RONCQ
1.198 - Mise à disposition d'un terrain à destination de jardins familiaux – convention à renouveler entre l'association les jardins familiaux de RONCQ et la Ville de RONCQ – années 2024-2025 et 2026
1.20 - Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2024 – 1er acompte
1.21- Terrain municipal 224 rue de Lille – friterie de la gare – cession
1.22 - Zones d'Accélération d'Énergies Renouvelables (ZAER) – définition des « Zones d'Accélération » pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le territoire roncquois – lancement de la consultation de la population
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