ACTUALITES
01
Février
2024
Conseil municipal du lundi 5 février 2024
Le Conseil municipal se tiendra à La Source ce lundi 5 février à 18h30. Retrouvez la séance en direct sur Facebook.
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 – Personnel municipal - tableau des effectifs – actualisation
1.02 – Bilan des opérations immobilières réalisées par la Commune en 2023
1.03 – Vote des taux de la fiscalité directe locale - fixation des taux pour l'année 2024
1.04 – Budget Primitif 2024 - budget principal Ville de RONCQ
1.05 – Budget Primitif 2024 - budget annexe cinéma Gérard Philipe
1.06 – Admissions en non-valeur - exercice 2023
1.07 – Clôture de l'autorisation de programme : AP2101 budgétaire 2024
1.08 – Attribution d'une subvention foncière au profit de « CDC Habitat » dans le cadre de l'opération immobilière 838 rue de Tourcoing
1.09 – Friterie de la gare - 224 rue de Lille - déclassement de la parcelle AL 312
1.10 – Coopération intercommunale en matière scolaire - modification de la convention relative à l'inscription des élèves extra-muros - sortie de la Ville de Comines
1.11 – « Notre école, faisons-la ensemble » - convention de financement entre la direction des services Départementaux de !'Éducation Nationale du Nord et la Ville de RONCQ dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - groupe scolaire Picasso-Brel
1.12 – Partenariat entre la société des eaux de la Métropole Européenne de Lille (MEL)« ILÉO » - la Ville et le CCAS de RONCQ pour le maintien de la fourniture d'eau aux familles en difficulté - convention de partenariat à conclure
1.13 – Chambre Régionale des Comptes - observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Société Anonyme d'Économie Mixte (SAEM) Ville Renouvelée - information du Conseil Municipal
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 – Personnel municipal - tableau des effectifs – actualisation
1.02 – Bilan des opérations immobilières réalisées par la Commune en 2023
1.03 – Vote des taux de la fiscalité directe locale - fixation des taux pour l'année 2024
1.04 – Budget Primitif 2024 - budget principal Ville de RONCQ
1.05 – Budget Primitif 2024 - budget annexe cinéma Gérard Philipe
1.06 – Admissions en non-valeur - exercice 2023
1.07 – Clôture de l'autorisation de programme : AP2101 budgétaire 2024
1.08 – Attribution d'une subvention foncière au profit de « CDC Habitat » dans le cadre de l'opération immobilière 838 rue de Tourcoing
1.09 – Friterie de la gare - 224 rue de Lille - déclassement de la parcelle AL 312
1.10 – Coopération intercommunale en matière scolaire - modification de la convention relative à l'inscription des élèves extra-muros - sortie de la Ville de Comines
1.11 – « Notre école, faisons-la ensemble » - convention de financement entre la direction des services Départementaux de !'Éducation Nationale du Nord et la Ville de RONCQ dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - groupe scolaire Picasso-Brel
1.12 – Partenariat entre la société des eaux de la Métropole Européenne de Lille (MEL)« ILÉO » - la Ville et le CCAS de RONCQ pour le maintien de la fourniture d'eau aux familles en difficulté - convention de partenariat à conclure
1.13 – Chambre Régionale des Comptes - observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Société Anonyme d'Économie Mixte (SAEM) Ville Renouvelée - information du Conseil Municipal
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