ACTUALITES
11
Avril
2024
Conseil municipal du lundi 15 avril 2024
Le Conseil municipal se tiendra à La Source ce lundi 15 avril à 18h30. Retrouvez la séance en direct sur Facebook.
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.02 - Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2023 – information au Conseil Municipal PRÉSENTATION => PAS DE VOTE
1.03 - Compte de gestion de l'exercice 2023 – budget principal Ville de RONCQ (Le Maire doit assister et prendre part au vote)
1.04 - Compte de gestion de l'exercice 2023 – budget annexe cinéma Gérard Philipe (Le Maire doit assister et prendre part au vote)
1.05 - Compte administratif de l'exercice 2023 – budget principal Ville de RONCQ (Le Maire ne peut présider la séance de vote. Il peut assister aux discussions mais doit se retirer au moment du vote)
1.06 - Compte administratif de l'exercice 2023 – budget annexe du cinéma Gérard Philipe (Le Maire ne peut présider la séance de vote. Il peut assister aux discussions mais doit se retirer au moment du vote.
1.07 - Tarification municipale – actualisation – services à la famille (restauration, ALSH, accueils extra-scolaires, accueils périscolaires, classes d'environnement, AMI de la culture et du sport) et piscine municipale
1.08 - Service à la famille – dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – conventionnement avec les associations partenaires – consolidation année 2023 – versement subvention année 2024
1.09 - Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2023 - consolidation des comptes - subventionnement 2024 – 2ème versement
1.10 - Adhésion de la Ville de RONCQ au Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais numérique « la fibre numérique 59/62 » pour la compétence centrale d'achats
1.11 - Zones d'Accélération d'Énergies Renouvelables (ZAER) – identification des « Zones d'Accélération sur le territoire roncquois et transmission au référent préfectoral
1.12 - Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRi) par ruissellement des eaux pluviales au Nord-Ouest de l'arrondissement de Lille – modification n°1
1.13 - Friterie de la gare – 224 rue de Lille – cession de la parcelle AL 312
1.14 - Valorisation d'actifs municipaux – ancien site Alphonse Loeul – 83B rue de Tourcoing - cession au profit de Bâti-Lille – autorisation donnée au Maire à signer les actes
1.15 - Projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) interdépartemental du Nord et du Pas-de-Calais – Projet ‘'plan bois'' – avis du Conseil Municipal
1.16 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité – année 2023 – information du Conseil Municipal
Voici la liste des délibérations du prochain Conseil municipal :
1.01 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.02 - Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2023 – information au Conseil Municipal PRÉSENTATION => PAS DE VOTE
1.03 - Compte de gestion de l'exercice 2023 – budget principal Ville de RONCQ (Le Maire doit assister et prendre part au vote)
1.04 - Compte de gestion de l'exercice 2023 – budget annexe cinéma Gérard Philipe (Le Maire doit assister et prendre part au vote)
1.05 - Compte administratif de l'exercice 2023 – budget principal Ville de RONCQ (Le Maire ne peut présider la séance de vote. Il peut assister aux discussions mais doit se retirer au moment du vote)
1.06 - Compte administratif de l'exercice 2023 – budget annexe du cinéma Gérard Philipe (Le Maire ne peut présider la séance de vote. Il peut assister aux discussions mais doit se retirer au moment du vote.
1.07 - Tarification municipale – actualisation – services à la famille (restauration, ALSH, accueils extra-scolaires, accueils périscolaires, classes d'environnement, AMI de la culture et du sport) et piscine municipale
1.08 - Service à la famille – dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – conventionnement avec les associations partenaires – consolidation année 2023 – versement subvention année 2024
1.09 - Partenariat municipal avec diverses associations – frais de déplacements et de formations année 2023 - consolidation des comptes - subventionnement 2024 – 2ème versement
1.10 - Adhésion de la Ville de RONCQ au Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais numérique « la fibre numérique 59/62 » pour la compétence centrale d'achats
1.11 - Zones d'Accélération d'Énergies Renouvelables (ZAER) – identification des « Zones d'Accélération sur le territoire roncquois et transmission au référent préfectoral
1.12 - Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRi) par ruissellement des eaux pluviales au Nord-Ouest de l'arrondissement de Lille – modification n°1
1.13 - Friterie de la gare – 224 rue de Lille – cession de la parcelle AL 312
1.14 - Valorisation d'actifs municipaux – ancien site Alphonse Loeul – 83B rue de Tourcoing - cession au profit de Bâti-Lille – autorisation donnée au Maire à signer les actes
1.15 - Projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) interdépartemental du Nord et du Pas-de-Calais – Projet ‘'plan bois'' – avis du Conseil Municipal
1.16 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité – année 2023 – information du Conseil Municipal
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