VILLE DE RONCQ
ACTUALITES
02 Octobre 2024
Conseil municipal du lundi 07 octobre 2024
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Conseil municipal du lundi 07 octobre 2024
La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra aux anciennes écuries ce lundi 07 octobre à 18h30.
Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.

1.01 - Conseil municipal - organisation des commissions municipales - Commission de Délégation de Service Public {CDSP} - Commission Consultative des Services Publics Locaux {CCSPL} - opérations de désignations

1.02 - Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation

1.03 - Personnel municipal - temps de travail - modalités d'accomplissement de la journée de solidarité

1.04 - Personnel municipal - Protection Sociale Complémentaire {PSC} - participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le Centre de Gestion du Nord {CDG}

1.05 - Personnel municipal - participation au financement de la protection sociale complémentaire pour le risque santé

1.06 - Admissions en non-valeur: créances éteintes - exercices 2021, 2022, 2023 et 2024

1.07 - La Source - bibliothèque municipale - charte documentaire

1.08 - Partenariat avec le Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais {GON) pour la réalisation d'un plan oiseaux et biodiversité - convention à renouveler - année 2024-2025

1.09 - Commerces de détail - dérogation à la règle du repos dominical - année 2025

1.10 - Carrefour à feux sonores - dispositif d'aide à la traversée des personnes malvoyantes ou aveugles - convention à renouveler entre la Métropole Européenne de Lille {MEL} et la Ville de RONCQ

1.11 - Constitution d'une servitude tréfoncière d'assainissement sur des terrains communaux dans le cadre de constructions

1.12 - Aménagement du Parc d'activités Pierre-Mauroy 2 - cession de foncier au profit des sociétés INNOV'AXE et NEGODEV (GOSTO} - avenant à la promesse de vente

1.13 - Attribution d'une subvention foncière au profit de « LMH » dans le cadre de l'opération immobilière 424 rue de Lille

1.14 - Projet d'aménagement du territoire du site dénommé Coubronne situé entre la rue de Lille et la rue Henri Barbusse - modalités de consultation et d'information de la population

1.15 - Chambre Régionale des Comptes - observations définitives portant sur l'examen de la gestion de la Métropole Européenne de Lille (MEL} portant sur l'enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine - débat du Conseil Municipal

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