ACTUALITES
14
Décembre
2025
Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025
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La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des anciennes écuries ce lundi 15 décembre 2025 à 18h30.
1.02 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un professeur de musique
1.03 - Conseil Municipal - personnel municipal - création d'une activité accessoire
1.04 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) - affiliation volontaire du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois - avis du Conseil Municipal
1.05 - Conseil municipal - personnel municipal - présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
1.06 - Exercice budgétaire 2025 - Décision Modificative n° 2 - ajustements de crédits
1.07 - Ajustement de la provision - dépréciation des créances douteuses
1.08 - Ajustement de la provision pour risque - contentieux en première instance
1.09 - Ouverture par anticipation - crédits budgétaires pour la section investissement 2026 - budget principal Ville
1.10 - Ouverture par anticipation - crédits budgétaires pour la section investissement 2026 - budget annexe cinéma
1.11 - Débat d'Orientations Budgétaires 2026
1.12 - Partenariat municipal avec les associations - subventions de fonctionnement 2026 - 1 "' acompte
1.13 - Convention tripartite Ville, CCAS de RONCQ et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Vallée de la Lys - structuration des parcours de soins - actions de prévention sur le territoire
1.14 Démocratie participative - friche Triolet - rue Pierre Brossolette - restitution des contributions
1.15 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - dossier d'enregistrement - société OVIALA- avis du Conseil Municipal
Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.
1.01 - Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation1.02 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un professeur de musique
1.03 - Conseil Municipal - personnel municipal - création d'une activité accessoire
1.04 - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) - affiliation volontaire du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois - avis du Conseil Municipal
1.05 - Conseil municipal - personnel municipal - présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
1.06 - Exercice budgétaire 2025 - Décision Modificative n° 2 - ajustements de crédits
1.07 - Ajustement de la provision - dépréciation des créances douteuses
1.08 - Ajustement de la provision pour risque - contentieux en première instance
1.09 - Ouverture par anticipation - crédits budgétaires pour la section investissement 2026 - budget principal Ville
1.10 - Ouverture par anticipation - crédits budgétaires pour la section investissement 2026 - budget annexe cinéma
1.11 - Débat d'Orientations Budgétaires 2026
1.12 - Partenariat municipal avec les associations - subventions de fonctionnement 2026 - 1 "' acompte
1.13 - Convention tripartite Ville, CCAS de RONCQ et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Vallée de la Lys - structuration des parcours de soins - actions de prévention sur le territoire
1.14 Démocratie participative - friche Triolet - rue Pierre Brossolette - restitution des contributions
1.15 - Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - dossier d'enregistrement - société OVIALA- avis du Conseil Municipal
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