VILLE DE RONCQ
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11 Mai 2026
Conseil municipal du lundi 18 mai 2026
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Conseil municipal du lundi 18 mai 2026

La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des Anciennes Écuries, lundi 18 mai 2026 à 18h30.

Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.

1 - Conseil municipal - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - désignation des membres du Conseil municipal.

2 - Commission Communale des Impôts Directs - désignation des commissaires - liste proposée par le Conseil municipal.

3 - Conseil municipal - Conseil d'administration de la SEM Ville renouvelée (Société d'Economie Mixte Ville renouvelée) - désignation du représentant de la commune.

4 - Conseil municipal - Commission de Suivi de Site (CSS) pour les sites exploités à HALLUIN par les sociétés Covalys et Galloo France - désignation des membres du Conseil municipal.

5 - Conseil municipal - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Métropole Européenne de Lille (MEL) - désignation du représentant de la commune.

6 - Conseil municipal - Commission « numérique éducatif/ENT » au sein du Syndicat mixte « la fibre numérique 59/62 » - désignation du représentant de la commune.

7 - Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation.

8 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction de cabinet.

9 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un Professeur de musique.

10 - Conseil municipal - personnel municipal - charte professionnelle - retrait de délibération - adoption d'une version modifiée de la charte professionnelle - majoration d'heures supplémentaires récupérées.

11 - Conseil municipal - personnel municipal - régime indemnitaire - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) - repos compensateur.

12 - Conseil municipal - personnel municipal - remise gracieuse de dettes suite à un trop perçu de rémunération.

13 - Adoption du règlement budgétaire et financier - budget principal Ville de RONCQ - budget annexe Cinéma Gérard-Philipe.

14 - Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget principal Ville de RONCQ.

15 - Compte financier unique de l'exercice 2025 - budget annexe Cinéma Gérard-Philipe.

16 - Vente aux enchères - adhésion à un site de vente en ligne - autorisation de signature.

17 - Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT).

18 - Tarification municipale 2026-2027 - actualisation.

19 - Enseignement privé sous contrat - financement municipal - définition des forfaits d'externat 2026.

20 - Enseignement privé sous contrat - financement du temps de surveillance de la cantine - calcul de la contribution annuelle pour 2026.

21 - Service à la famille - dispositif ‘'bientôt la rentrée'' à destination des enfants des familles roncquoises - conventionnement avec les associations partenaires - consolidation subventions 2025 - versement avances subventions 2026.

22 - Acquisition de la parcelle AL 310 sise 210 rue de Lille à RONCQ.

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