VILLE DE RONCQ
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25 Juin 2026
Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026
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Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026

La réunion du prochain Conseil municipal se tiendra au 1er étage des Anciennes Écuries, jeudi 2 juillet 2026 à 18h30.

Retrouvez ci-dessous les délibérations qui seront abordées.

1 - Conseil municipal - règlement intérieur - fonctionnement.

2 Conseil municipal - conditions d'exercice des mandats municipaux : droit à la formation, remboursement de divers frais, mandats spéciaux… - retrait et modifications.

3 Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation.

4 Personnel municipal - dispositif de recrutement par la voie de l'apprentissage.

5 Personnel municipal - débat relatif aux garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire (PSC).

6 Affectation du résultat de l'exercice 2025 - budget principal Ville de Roncq.

7 Affectation du résultat de l'exercice 2025 - budget annexe cinéma Gérard-Philipe.

8 Budget supplémentaire 2026 - budget principal Ville de Roncq.

9 Budget supplémentaire 2026 - budget annexe cinéma Gérard-Philipe.

10 Admissions en non-valeur - exercice 2022-2023-2024.

11 Renouvellement adhésion - Centrale d'Achat Métropolitaine.

12 L'AMI du sport et de la culture (Académie Municipale d'Initiation) - conventionnement Ville/associations - consolidation des comptes période scolaire 2025/2026 - versement avances période scolaire 2026/2027.

13 Partenariat municipal avec diverses associations - subventionnement 2026 - versement d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association Ultra Sport Basket (USR).

14 Instauration d'un temps de concertation préalable - définition des projets soumis à concertation - protocole.

15 Aménagement du parc d'activités Pierre-Mauroy 2 - convention de substitution d'acquéreurs - autorisation.

16 Etude d'un raccordement transfrontalier entre les infrastructures de réseaux de chaleur au sein de l'Eurométropole Lille-Courtrai-Tournai et des communes d'Halluin et de Roncq - convention - autorisation de signature.

17 Maire intéressé - délégation de compétence pour délivrance d'une autorisation d'urbanisme.

18 Pôle de sports de raquettes – dénomination.

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