Conseil Municipal du 15 avril 2008

Lundi, 21 Avril 2008 03:00

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS -  DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS DIFFERENTES STRUCTURES INTERCOMMUNALES OU LOCALES  ANNEXE - DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS DIFFERENTES STRUCTURES INTERCOMMUNALES OU LOCALES  Financement des classes de découverte organisées par la ville – Ecole publique Jaurès-Vallès – Ecole publique Marie-Curie – Ecole privée Saint-François  Action en direction de la jeunesse roncquoise - Centres de vacances avec hébergement – Tarification    Personnel municipal - Tableau des effectifs – Actualisation  Réseau des piscines et centres aquatiques – Egal accès des scolaires à l’apprentissage de la natation – Conventionnement avec Lille Métropole Communauté Urbaine (L.M.C.U) - Versement d’un fonds de concours  Attribution de subventions pour 2008 - délibération  Attribution de subventions pour 20008 - liste  Intercommunalité - Contributions communales 2008 – Non fiscalisation  Fiscalité locale 2008 – Maintien des taux communaux  Budget primitif 2008 – Grands équilibres et actualisation des Autorisations de Programmes (A.P)  BP 2008 - Rapport  BP 2008 - Annexes 1  BP 2008 - Annexes 2  BP 2008 - Annexes 3  Restructuration des Ecoles BREL / PICASSO – Marché Public relatif aux classes provisoires – Lot n° 2 – Avenant n° 1