Conseil municipal du 29 Septembre 2009

Lundi, 11 Janvier 2010 16:56

Mise à jour le 18/12/2009 Délibérations Cote Archives (registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W27 Personnel municipal. - Tableau des effectifs : actualisation. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/31 9W27 Personnel municipal. - Régime indemnitaire : actualisation. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/32 9W27 Règlement intérieur. - Dispositif complémentaire relatif aux conditions d'exercice des mandats locaux. Droit à la formation et remboursement de divers frais. Mandats spéciaux. Rectification portant réparation d'une erreur matérielle. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/33 9W27 Redistribution d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la conciergerie du complexe sportif Joël Bats/Jules Stélandre. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/34 9W27 Budget 2009. - Décision modificatif n°1, autorisation de programme : ajustement. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/35 29/09/2009/35-annexe1 9W27 Attribution complémentaire de subvention pour 2009. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/36 9W27 Diagnostic accessibilité du cadre bâti : partenariat avec le Conseil général du Nord. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/37 9W27 Coopération intercommunale. - Syndicat Lys Nord Métropole (SLNM). Pole d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS) entre les Villes de Bondues et Roncq : ajustements. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/38 9W27 Bien sans maître. - Immeuble Rue de la Vieille Cour. Transfert dans le patrimoine municipal : rétrocession à titre gratuit à Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/39 9W27 SIVOM Métropolitain des réseaux de transport et distribution d'énergies (SIMERE). - Adhésion de la Commune de Bondues : avis du Conseil municipal. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/40 9W27 Voeu du Conseil municipal : projet de loi portant réforme des statuts de la Poste. 29/09/09 06/10/09 29/09/2009/VOEU