Conseil municipal du 27 avril 2010

Mercredi, 02 Mars 2011 17:30

Mise à jour le 18/06/2010 Délibérations Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence NC Conseil municipal. - Remplacement de Madame Valérie Stieremans, Conseillère municipale démissionnaire au sein de différentes instances municipales. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/08 NC Cotisation due par les architectes agréés en architecture et détenteurs de récépissé. Remboursement au personnel municipal concerné. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/09 NC Union des Syndicats d'Assainissement du Nord (USAN) : désignation du représentant du Conseil municipal. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/10 NC Union des Syndicats d'Assainissement du Nord (USAN). Adhésion de la Commune de Salomé pour la compétence "Lutte contre les nuisibles" : avis du Conseil municipal. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/11 NC Maillage de nos parcs publics du Centre-Bourg. - Opérations d'aménagement. Fonds départemental pour l'aménagement du Nord (FDAN) : validation des études préalables. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/12 NC Parcelle AK 171, 1 Rue de la Briquetterie. État d'abandon manifeste : autorisation donnée au Maire de lancer la procédure. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/13 NC Admission en non valeur. - Exercice 2009. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/14 NC Valorparc. - Échange de terrain avec Vilogia. Partage des frais de géométrie. 27/04/10 04/05/10 27/04/2010/15 NC Service à la famille. - Refondation des bases de la tarification municipale. Mise en oeuvre d'un nouveau dispositif applicable aux accueils de loisirs (ALSH) et centres de vacances pour les familles roncquoises.  27/04/10 04/05/10 27/04/2010/16 27/04/2010/16_annexe