Conseil municipal du 28 septembre 2010

Mercredi, 02 Mars 2011 17:34

Mise à jour le 12/10/2010 Délibérations Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence NC Coopération intercommunale. - Syndicat Lys Nord Métropole. Retrait des communes de Bondues, Mouvaux et Roncq : avis du Conseil municipal.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_35 NC Personnel communal. - Entretien professionnel de progrès. Expérimentation 2010, 2011 et 2012.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_36 NC Personnel municipal. - Gestion du temps de travail Compte épargne temps (CET) : modification.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_37 NC Affectation de l'excédent de l'exercice de 2009.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_38 NC Budget supplémentaire 2010. 28/09/2010 05/10/2010 28092010_39 NC Associations. - Subventions complémentaires 2010.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_40 NC Association "Service des Familles". - Conseil d'administration. Nouvelle gouvernance. Représentation municipale. Retrait progressif.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_41 NC Actions en direction de la petite enfance et de la jeunesse. - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Roubaix Tourcoing. Contrat Enfance Jeunesse (CEJ). Période 2008 - 2011 : avenant n°1.   28/09/2010 04/10/2010 28092010_42 NC Convention aménagement paysager RD 617. - Giratoire de l'Europe jusqu'à la frontière du territoire roncquois.  28/09/2010 04/10/2010 28092010_43 NC Budget 2010. - Autorisation de programme. Restructuration des Ecoles Brel et Picasso : ajustement.  28/09/2010 05/10/2010 28092010_44 Retour au menu