Conseil municipal du 20 novembre 2012

Vendredi, 28 Décembre 2012 11:58

Mise à jour le 13/12/2012 Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W29 Conseil municipal. - Délégation d'attribution du Maire. Mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L. 2122 - 22 du CGCT. Modification n°3.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_43 9W29 Coopération intercommunale. - Projet de périmètre du syndicat mixte résultant de la fusion de l'U.S.A.N., du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement Agricole du bassin de la Bourre, du Syndicat Intercommunal pour l'Amélioration de l'Ecoulement de la Becque de Saint-Jans-Cappel, du Syndicat Intercommunal des Cours d'Eau d'Estaires et environs, du Syndicat Intercommunal d'assainissement des Vallées de la Lys et de la Deûle, du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement Agricole des communes de Phalempin et de Camphin-en-Carembault, du Syndicat d'Assainissement du Bassin de l'Yser, du Syndicat d'Aménagement du bassin de la longue Becque et du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement du bassin de la Libaude : avis du conseil municipal.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_44 9W29 Coopération intercommunale. - Mutualisation de moyens avec Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Contrats de territoire, volet 3. Développement durable, Agenda 21 intercommunaux. Mise en oeuvre entre Neuville-en-Ferrain et Roncq.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_45 9W29 Valorisation de notre patrimoine architectural commun (rénovation de façades). - Installation d'équipements de récupration et de valorisation de l'eau pluviale. Aides municipales. Redynamisation du dispositif en direction des familles les plus modestes.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_46 9W29 Académie Municipale d'Initiation Sportive (A.M.I.S.). - Partenariat élargi à l'Etoile sportive roncquoise de football et à EOLE. Subventionnement complémentaire.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_47 9W29 Exercice budgétaire 2012. - Décision modificative n°2. Autorisation de programme, AP0901. Actualisation.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_48 9W29 Partenariat Ville / Association Service des Familles. Convention d'objectifs et de gestion 2009/2012. Consolidation des comptes de l'exercice 2011. Acompte provisionnel 2012. Révision : avenant n°4.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_49 9W29 Reconstruction d'une maison de la petite enfance dans le quartier du Blanc-Four. - Convention de financement entre la Ville et l'Association "Service des Familles". Nouvelle partition des sommes versées au titre de 2012 et 2013 : avenant n°1.  20/11/2012 23/11/2012 20112012_50 9W29 Débat d'Orientations Budgétaires (DOB).  20/11/2012 23/11/2012 20112012_51