Conseil municipal du 21 mai 2013

Vendredi, 05 Juillet 2013 12:16

Mise à jour le 05/07/2013 Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W29 Piscine municipale. - Mise à disposition ponctuelle de personnel de la Ville d'Halluin. Convention à conclure.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_10 9W29 Vie associative. - Adhésion à l'Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas-de-Calais (URACEN). Convention à conclure.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_11 9W29 Accueils péri-scolaires. - Reprise des activités correspondantes dans le budget principal de la Ville. Tarification actualisée au 1er septembre 2013. Conventionnement avec le Centre Communal d'Action Social (CCAS) à adapter.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_12 9W29 Services à la famille. - Tarifications. Actualisation. Restauration. Accueil de loisirs et centres de vacances. Académie Municipale d'Initiation au Sport (AMIS) et piscine. Entrée en vigueur au 1er septembre 2013.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_13 9W29 Politique de la petite enfance. - Partenariat Ville/Association service des Familles. Convention d'objectifs et de gestion 2009/2012. Consolidation de notre financement 2012 et financement spécifique de la location de bâtiments modulaires. Avenant n°5. Extinction de ce mode de conventionnement.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_14 9W29 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2013. 2èmes versements et acomptes.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_15 9W29 Affectation de l'excédent de l'exercice de 2012.  21/05/2013 24/05/2013 21052013_16 9W29 Budget supplémentaire 2013. - Ajustement de autorisations de programme.  21/05/2013 31/05/2013 21052013_17