Conseil municipal du 2 juin 2016

Jeudi, 15 Décembre 2016 18:06

Mise à jour le 25/07/2016   Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W33 Conseil municipal. - Fonctionnement. Règlement intérieur, modifications.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-25 9W33 Personnel communal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-26 9W33 Personnel municipal. - Recrutement d'agents contractuels pour assurer le remplacement d'agents indisponibles.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-27 9W33 Personnel municipal. - Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).  02/06/2016 07/06/2016 02062016-28 9W33 Commission communale des impôts directs (CCID). - Présentation d'une nouvelle liste de candidats.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-29 9W33 Conseil municipal. - Indemnité de fonction du Maire. Modification.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-30 9W33 Taxe d'habitation. - Personnes handicapées ou invalides. Institution d'un abattement jusqu'à 20% de la valeur locative moyenne.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-31 9W33 Exercice budgétaire 2016. - Décision modificative n°1. Ajustements de crédits.  02/06/2016 14/06/2016 02062016-32 9W33 Personnel municipal. - Levée de prescription quadriennale de trois créances de la Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales ( CNRACL).  02/06/2016 07/06/2016 02062016-33 9W33 Accueil de la petite enfance. - Convention de financement des obligations de service public (OSP) avec la SCIC Kaléide. Consolidation des comptes pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2015 : avenant n°6.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-34 9W33 Convention intercommunale entre la Ville de Roncq et la Ville de Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires et 3ème âge : avenant n°2.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-35 9W33 Partenariat municipal avec les associations. - Convention d'objectifs 2015 avec la Maison des Associations. Consolidation des comptes 2015 : avenant n°1.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-36 9W33 Maison des Associations (MA). - Dissolution au 31 décembre 2015. Reversement des excédents financiers au profit de la Ville de Roncq.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-37 9W33 Partenariat municipal avec diverses associations. - Subventionnement 2016. 2ème versement.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-38 9W33 Partenariat municipal avec l'ESR Football. - Subvention exceptionnelle.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-39 9W33 Partenariat avec le groupe ornithologique et naturaliste du Nord-Pas-de-Calais (GON) pour la réalisation d'un plan oiseaux et biodiversité. Convention à conclure.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-40 9W33 Enseignement privé sous contrat. - Financement municipal. Forfaits 2016.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-41 9W33 Aide financière aux bailleurs privés. - Logements conventionnés dans l'habitat ancien, après travaux.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-42 9W33 Lotissement rue du Dronckaert. - Dénomination de voie.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-43 9W33 Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l'organisation commune d'un marché de formation relatif à la gestion des eaux pluviales. - Autorisation de conclusion de la convention de groupement de commandes et de passation du marché.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-44 9W33 Mise en place d'un système de vidéo protection. - Demande de financement auprès de l'Etat dans la cadre du fond interministériel de prévention de la délinquance (FIPD).  02/06/2016 07/06/2016 02062016-45 9W33 Adhésion à la demande visant à la fourniture, pose et maintenance d'équipements dédiés à la vidéo protection. - Autorisation de conclusion de la convention de coopération entre la métropole européenne de Lille (MEL) et la Ville de Roncq.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-46 9W33 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). - Fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole européenne de Lille (MEL). Projet du périmètre de la future métropole : avis du conseil municipal.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-47 9W33 Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire. - Acquisition d'un radar mobile.  02/06/2016 07/06/2016 02062016-48