Conseil municipal du 15 décembre 2016

Mercredi, 11 Janvier 2017 13:28

Mise à jour le 11/01/2017 Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W33 Personnel municipal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-62 9W33 Personnel municipal. - Levée de prescription quadriennale de sept créances de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL).  15/12/2016 27/12/2016 15122016-63 9W33 Conseil municipal. - Délégation d'attributions au Maire. Mise en oeuvre des dispositifs prévues à l'article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales. Actualisation.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-64 9W33 Personnel muncicpal. - Dispositif de titularisation applicable aux agents contractuels. - Prolongation du dispositif.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-65 9W33 Entente intercommunale en vue de l'organisaition de la production mutualisée des repas scolaires. - Résiliation de la convention bipartite (entre les villes de Roncq et de Tourcoing). Nouvelle convention tripartite (entre les villes de Neuville-en-Ferrain, Roncq et Tourcoing). Désignation des membres de la conférence intercommunale.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-66 9W33 Classes de découverte. - CLIS (classe d'intégration scolaire). Tarification.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-67 9W33 Carte scolaire sur le territoire roncquois. - Formalisation.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-68 9W33 Action en direction de la petite enfance, l'enfance et la jeunesse. - Partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF). Période 2016/2019.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-69 9W33 Travaux terrain du bi-cross. - Appel au fonds de concours auprès de la Métropole Européenne de Lille (MEL) dans le cadre du plan de soutien aux équipements sportifs.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-70 9W33 Programme de prévention santé. - Réseau "Vivons en forme" (VIF). Convention à conclure avec l'association F.L.V.S..  15/12/2016 27/12/2016 15122016-71 9W33 Installation par Free mobile d'une antenne de radiotéléphonie dans le clocher de l'Eglise Saint-Roch. - Fixation de la redevance.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-72 9W33 Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire. - Mise en oeuvre du RFID en bibliothèque.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-73 9W33 Commission communale d'aménagement foncier d'Halluin. - Programme des travaux connexes. Opération d'aménagement foncier agricole et forestier. Avis du Conseil municipal sur la maîtrise d'ouvrage.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-74 9W33 Projet de périmètre du futur syndicat mixte issu de la fusion de l'Union Syndicale d'Aménagement Hydraulique du Nord (USAN) et du Syndicat intercommunal de la Becque de Neuville et de ses affluents (SIABNA). Proposition de statts. Avis du Conseil municipal. Désignation de représentants.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-75 9W33 Commerces de détail. - Dérogation à la règle du repos dominical. Année 2017. 15/12/2016 27/12/2016 15122016-76 9W33 Location de salles municipales. - Tarification, aux particuliers : actualisation. Tarification, aux entreprises : instauration.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-77 9W33 Admission en non-valeur. - Exercices 2014 - 2015 et 2016.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-78 9W33 Amortissements des immobilisations. - Modification.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-79 9W33 Exercice budgétaire 2016. - Décision modificative n°3. Ajustements de crédits.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-80 9W33 Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2017.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-81 9W33 Chambre Régionale des Comptes. - Observation définitives relatives à l'examen de la gestion de la Métropole Européenne de Lille (MEL). Débat du Conseil municipal.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-82 9W33 Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité, année 2015. - Information du Conseil municipal.  15/12/2016 27/12/2016 15122016-83