Conseil municipal du 9 février 2017

Mercredi, 15 Mars 2017 11:13

Mise à jour le 14/03/2017 Cote Archives (Registre) Titre Date de la décision Contrôle de Légalité N° d'ordre/référence 9W34 Personnel municipal. - Tableau des effectifs. Actualisation.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/01 9W34 Personne municipal. - Levée de prescription quadriennale de trois créances de la Caisse Nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL).  09/02/2017 17/02/2017 09022017/02 9W34 Bilan des opérations immobilières réalisées par la Commune en 2016.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/03 9W34 Fiscalité directe locale 2017. - Maintien des taux communaux.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/04 9W34 Exercice 2017. - Budget primitif.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/05 9W34 Accueil de la petite enfance. - Convention de financement des obligations de service public (OSP) avec la SCIC KALEIDE. Acompte provisionnel pour l'année 2017 : avenant n°7 de la convention.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/06 9W34 Restauration pour personnes âgées. - Portage à domicile et restaurant convivial. Nouvelle convention entre la Ville et le CCAS. Dispositif applicable à compter du 1er janvier 2017.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/07 9W34 Piscine municipale. - Ajustements de la tarification.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/08 9W34 Partenariat municipal avec les associations. - Subventionnement 2017. 1er acompte et versement. Convention cinéma 2017-2018.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/09 9W34 Valorisation d'actifs municipaux. - Cession de l'immeuble communal 7 bis rue Henri Barbusse. Déclassement préalable.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/10 9W34 Mise en place d'une charte de l'arbre sur le territoire roncquois. - Politique commune de l'arbre entre les Villes de Bondues, Halluin, Mouvaux, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Tourcoing.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/11 9W34 Chambre régionale des comptes. - Observations définitives relatives à l'examen de la gestion du stationnement urbain de la Métropole Européenne de Llle (MEL). Débat du Conseil municipal.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/12 9W34 Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité. - Information du Conseil municipal.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/13 9W34 Fusion de la Métropole Européenne de Lille (MEL) et de la Communauté de Communes des Weppes au 1er janvier 2017. - Commission locale d'évaluation des transferts de charges et de recettes (CLETC). Désignation d'un membre du Conseil municipal.  09/02/2017 17/02/2017 09022017/14