Conseil Municipal du 13 juillet 2017

Vendredi, 12 Janvier 2018 01:00

Cote *Archives (Registre)*	Titre	Date de la décision	Contrôle de Légalité	DOCUMENTS
	INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES	13/07/2017	18/07/2017	cliquez ici
	DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE	13/07/2017	18/07/2017	cliquez ici
	PERSONNEL MUNICIPAL - ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT – GRATIFICATION -	13/07/2017	18/07/2017	cliquez ici
	ASSOCIATION ELANS (ENSEMBLE POUR L'ACTION NORD-SUD) – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE D'UN APPEL A PROJETS DE L'AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE	13/07/2017	13/07/2017	cliquez ici