Conseil municipal du 4 février 2019

Lundi, 11 Février 2019 01:00

TITRE DATE DE DECISION CONTRÔLE DE LEGALITE DOCUMENTS Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 4-févr-19 8-févr-19 délibération Personnel municipal – mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – ajustement 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe Personnel municipal – régime indemnitaire – prime de service et de rendement – indemnité spécifique de service – ajustement 4-févr-19 8-févr-19 délibération Personnel municipal – compte épargne temps – modifications 4-févr-19 8-févr-19 délibération Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la CNRACL 4-févr-19 8-févr-19 délibération Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59) – affiliation volontaire de la régie personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles – avis du Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération Protocole d'accord entre la Ville de Roncq et la paroisse du Christ Ressuscité – mise en oeuvre à compter du 1er janvier 2019 jusqu'au 31 décembre 2020 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe Don de matériel informatique à l'association pour l'aide au développement de Sélinkégny à Paris 4-févr-19 8-févr-19 délibération Bilan des opérations immobilières réalisées par la commune en 2018 4-févr-19 8-févr-19 délibération Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2018 – information au Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération Fiscalité locale 2019 – maintien des taux communaux 4-févr-19 8-févr-19 délibération Budget Primitif – exercice 2019 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe 1 annexe 4 Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2019 – 2ème acompte 4-févr-19 8-févr-19 délibération Parc des Écuries et parc de l'Hôtel de Ville – Dénominations – parc Henri Desmettre et parc Yves Croës 4-févr-19 8-févr-19 délibération Requalification des courées – sentier du Pellegrin – convention de transfert de maîtrise d'ouvrage – financements 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe Aménagement du site Actival II – concession de deux servitudes tréfoncières d'assainissement 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe Métropole Européenne de Lille (MEL) – demande de modification de zonage au PLU2 (Plan Local d'Urbanisme) – avis du Conseil Municipal 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Aubers 4-févr-19 8-févr-19 délibération annexe 1 annexe 2 Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Bois Grenier 4-févr-19 8-févr-19 délibération Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Fromelles 4-févr-19 8-févr-19 délibération Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Radinghem-en-Weppes 4-févr-19 8-févr-19 délibération Débat en Conseil Municipal sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de la commune de Le Maisnil 4-févr-19 8-févr-19 délibération