Conseil municipal du 30 septembre 2019

Jeudi, 31 Octobre 2019 15:54

TITRE DATE DE DECISION CONTRÔLE DE LEGALITE DOCUMENTS Conseil Municipal – organisation des commissions municipales – commission communale d'accessibilité – conférence intercommunale – désignation d'un nouveau représentant municipal issu de la liste Action Roncquoise Citoyenne 30-sept-19 4-oct-19 délibération Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 30-sept-19 4-oct-19 délibération Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des gens du voyage du Nord – avis du Conseil Municipal 30-sept-19 4-oct-19 délibération Exercice budgétaire 2019 – décision modificative n°1 – ajustements de crédits 30-sept-19 7-oct-19 délibération annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 Académie Municipale d'Initiation Sportive (AMIS) – conventionnement Ville/associations – consolidation des comptes période scolaire 2018/2019 – provision pour la période scolaire 2019/2020 30-sept-19 4-oct-19 délibération Chemin rural Dessauvages – cession partielle à la Clinique Saint-Roch 30-sept-19 4-oct-19 délibération Mise à disposition de terrains communaux pour la réalisation de mesures compensatoires au profit de Vinci immobilier – opération Charlet – 31 rue de la Latte 30-sept-19 4-oct-19 délibération Attribution d'une subvention foncière au profit de Notre Logis – opération 377 rue de Lille 30-sept-19 4-oct-19 délibération Adhésion au principe de la charte métropolitaine des antennes-relais 30-sept-19 4-oct-19 délibération annexe Mutualisation de la plateforme ENJOY-MEL entre la MEL et les communes membres pour développer l'attractivité des coeurs de Ville et des centres-bourgs – convention entre la MEL et la Ville de Roncq 30-sept-19 4-oct-19 délibération Voeu de soutien au Centre Hospitalier Gustave Dron de Tourcoing face à la fermeture de la maternité  30-sept-19 4-oct-19 délibération