Conseil municipal du 16 novembre 2020

Vendredi, 20 Novembre 2020 01:00

TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation 16-nov-20 18-nov-20 délibération Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) directeur (trice) du service communication 16-nov-20 18-nov-20 délibération Personnel municipal – adhésion au service de médecine professionnelle du Centre de Gestion du Nord (CDG59) – renouvellement de la convention pour trois ans (2021-2022-2023) 16-nov-20 18-nov-20 délibération Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la CNRACL 16-nov-20 18-nov-20 délibération Conseil municipal – personnel municipal – modification du temps de travail 16-nov-20 18-nov-20 délibération Challenge RAID – action intercommunale – partenariat avec l'association pour les Loisirs Des Jeunes (ALJ) de Linselles – nouveaux conventionnements pour 2021-2022 et 2023 16-nov-20 18-nov-20 délibération Politique municipale du sport et de l'activité physique – commission extra municipale du sport et de l'activité physique – CESAP – modification de la délibération cadre 16-nov-20 18-nov-20 délibération Partenariat municipal avec diverses associations – convention d'objectifs à renouveler – années 2021-2022-2023 16-nov-20 18-nov-20 délibération Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité – année 2019 16-nov-20 18-nov-20 délibération