Conseil municipal du 14 décembre 2020

Lundi, 21 Décembre 2020 01:00

TITRE DATE DE DECISION CONTROLE DE LEGALITE DOCUMENTS Conseil municipal – fonctionnement – règlement intérieur – modifications 14-déc-20 16-déc-20 délibération Personnel municipal – action sociale – modification de l'offre de Plurélya 14-déc-20 16-déc-20 délibération Admissions en non-valeur – créances éteintes – exercices 2017, 2018 et 2019 14-déc-20 16-déc-20 délibération Reprise de provisions comptables pour créances douteuses – exercice 2020 14-déc-20 16-déc-20 délibération Exercice budgétaire 2020 – décision modificative n° 2 – ajustements de crédits 14-déc-20 16-déc-20 délibération Débat d'orientations budgétaires 2021 14-déc-20 16-déc-20 délibération Convention intercommunale entre les Villes de Neuville-en-Ferrain, Roncq et Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires – avenant n° 8 14-déc-20 16-déc-20 délibération Convention intercommunale entre les Villes de Neuville-en-Ferrain, Roncq et Tourcoing portant création d'une entente intercommunale en vue de l'organisation de la production mutualisée des repas scolaires – retrait de l'entente de la Commune de Roncq 14-déc-20 16-déc-20 délibération Enseignement privé sous contrat – financement municipal des écoles privées sous contrat – renouvellement de la convention – années 2021 à 2025 14-déc-20 16-déc-20 délibération Enseignement privé sous contrat – convention relative à la livraison des repas pendant les temps scolaires – financement du temps de surveillance de cantine – années 2021 à 2025 14-déc-20 16-déc-20 délibération Action en direction de l'enfance et la jeunesse – partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Nord – Convention Territoriale Globale (CTG) – période 2020/2022 14-déc-20 16-déc-20 délibération Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (O.S.P) avec la SCIC Kaléïde – subventionnement municipal pour l'année 2021 – avenant n° 18 14-déc-20 16-déc-20 délibération Utilisation des salles de sports municipales par le collège privé – conventionnement entre la Ville de Roncq et le collège privé Saint-Thomas – années scolaires 2020/2021, 2021/2022 et 2022/2023 – accord à conclure 14-déc-20 16-déc-20 délibération Partenariat municipal avec les associations – subventionnement 2021 – 1er acompte 14-déc-20 16-déc-20 délibération Rucher communal – conventionnement à conclure entre la Ville de Roncq et les apiculteurs BEETOBEE/SAFEBEE 14-déc-20 16-déc-20 délibération Voeu à l'attention de la Métropole Européenne de Lille (MEL) de prise de compétence de la gestion d'une fourrière animale 14-déc-20 16-déc-20 délibération